- Les Juri-Métal

Les adhérents de l’UIMM peuvent s’appuyer sur des publications de référence pour gérer leurs enjeux sociaux. Vous pouvez accéder à 4 catégories de documents (cliquez sur le document qui vous intéresse pour en demander l'envoi par nos services, consultez-nous par téléphone pour obtenir nos modèles) :

Classification

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La classification des salariés en contrat de qualification, contrat d’apprentissage et contrat de professionnalisation

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Les incidences de la classification sur les postes de travail

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Les seuils d’accueil des titulaires de diplômes professionnels et de CQPM

Congés payés

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L’acquisition de droits aux congés payés pendant les absences pour maladie et accident du travail

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L’acquisition des congés payés

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La caisse de CP du BTP

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La prise des congés payés

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Le décompte des congés payés

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Les congés conventionnels d’ancienneté

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Les congés payés : les jours supplémentaires de fractionnement

Congés spéciaux

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La maladie d’un enfant : autorisations d’absence et congés

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Le congé de formation économique, sociale et syndicale

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Le congé de maternité : durée et indemnisation

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Le congé de paternité

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Le congé de proche aidant

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Le congé de solidarité familiale

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Le congé parental d’éducation

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Le don de jours de repos

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Les congés exceptionnels : les autorisations d’absence pour évènements familiaux

Contrats spécifiques

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L’indemnité de fin de contrat à durée déterminée

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La convention industrielle de formation par la recherche CIFRE

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La période d’essai des CDD

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Le CDD « senior »

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Le contrat de mission à l’exportation

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Le contrat unique d’insertion (CUI)

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Le régime juridique du CDD

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Les cas de recours au CDD

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Les modes de rupture du CDD

Divers

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L’épargne salariale

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L’ouverture du droit à la retraite

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La conservation des documents relatifs à la gestion du personnel

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La déclaration d’embauche

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La langue française dans les relations de travail

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La médaille d’honneur du travail

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Le champ d’application des conventions collectives

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Le prêt de main d’œuvre à but non lucratif

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Le statut de l’élu local

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Le travail dissimulé

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Les alertes professionnelles

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Les entretiens professionnels

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Les infractions au droit pénal du travail

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Les obligations des entreprises au regard de la loi informatique et libertés

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Les principaux affichages obligatoires

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Les Prud’hommes

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Les salariés désignés comme témoins ou jurés de Cour d’Assises

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Les usages d’entreprise

Droit des affaires

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L’injonction de payer

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La clause de confidentialité

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La clause de garantie de passif

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La clause de réserve de propriété

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La clause résolutoire dans les contrats

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La commission départementale des impôts directs et taxes sur le chiffre d’affaires

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La compensation en matière commerciale

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La garantie sociale des chefs et dirigeants d’entreprise

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La règle de cumul des mandats en droit des sociétés au regard de la loi du 29 octobre 2002

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La Taxe COREM

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Le CICE

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Le cumul mandat social – contrat de travail

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Le permis de conduire

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Le régime social et fiscal des indemnités de rupture du mandat social

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Les conditions générales de vente

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Les délais de paiement

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Les documents électroniques

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Les entreprises en difficulté

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Les Incoterms 2000

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Les Incoterms 2010

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Les inventions de salariés

Droit disciplinaire

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L’avertissement, une sanction disciplinaire

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L’entretien préalable à une sanction disciplinaire

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La mise à pied conservatoire

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La mise à pied disciplinaire

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Le règlement intérieur 1ère partie : champ d’application et contenu

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Le règlement intérieur 2ème partie : procédure d’élaboration et contrôle

Durée du travail

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La contrepartie obligatoire en repos des heures supplémentaires

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La journée de solidarité

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La modulation d’horaire (le cycle, l’annualisation et la RTT)

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La notion de cadre dirigeant en matière de temps de travail

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La notion de temps de travail effectif

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La récupération des heures perdues

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Le compte épargne temps

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Le contingent annuel d’heures supplémentaires

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Le contrôle des horaires du travail

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Le document annexé au bulletin de paie

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Le régime social et fiscal des heures supplémentaires

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Le remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent

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Le temps choisi

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Le temps d’habillage et de déshabillage

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Le travail à temps partiel

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Le travail du dimanche

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Les astreintes

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Les jours fériés

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Les limites à la durée du travail

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Les majorations pour heures supplémentaires

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Les salariés ouvrant droit à un forfait en jours sur l’année

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Les salariés pouvant bénéficier d’un forfait en heures

Exécution du contrat

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L’activité partielle

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L’embauche de salariés étrangers

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La Géolocalisation

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La période d’essai des CDI

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Le cumul emploi / retraite

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Le détachement temporaire en France d’un salarié d’une entreprise étrangère

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Le mi-temps thérapeutique

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Les déplacements professionnels

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Les documents de début et de fin de contrat

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Maladie ou accident : l’indemnisation de l’absence par l’employeur

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Maladie ou accident: la contre visite médicale des arrêts de travail

Formation

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L’obligation de formation de l’employeur

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La période de professionnalisation

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Le compte personnel de formation

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Le contrat d’apprentissage

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Le contrat de professionnalisation

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Le plan de formation

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Les certificats de qualification paritaire de la Métallurgie

Hygiène et sécurité

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L’aptitude à la conduite des chariots automoteurs

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L’évaluation des risques professionnels et le document unique

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L’infirmier du travail

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L’obligation de formation à la sécurité

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L’organisation des secours dans l’entreprise

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La mise en place d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

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La prévention du risque routier

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La règlementation applicable aux lieux de travail

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Le compte employeur

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Le contrat de prévention pour les PME

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Le harcèlement moral au travail

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Le permis de conduire

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Le protocole de sécurité transport

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Le référent sécurité

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Le régime de tarification des accidents du travail et maladies professionnelles

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Les addictions dans l’entreprise

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Les différentes visites chez le médecin du travail

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Les obligations de l’employeur à l’égard des salariés dont la mission exige la conduite d’un véhicule

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Les registres obligatoires en hygiène et sécurité

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Les sauveteurs – secouristes du travail

Jeunes

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Le travail des jeunes

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Les stages en entreprise

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Les travaux interdits aux mineurs dans l’entreprise

Rémunération

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La prime d’ancienneté

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Les minimas conventionnels

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Les primes d’incommodité

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Les primes de commandement et de remplacement temporaire

Représentants du personnel

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L’unité économique et sociale

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La négociation obligatoire

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La protection des représentants du personnel et délégués syndicaux – 1ère partie : champ d’application

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La protection des représentants du personnel et délégués syndicaux – 2ème partie : procédure spéciale de licenciement

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La réception par l’employeur des délégués du personnel

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La représentativité syndicale

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Le décompte des effectifs pour les élections professionnelles

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Le délégué syndical

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Le protocole d’accord préélectoral

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Le représentant de la section syndicale (RSS)

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Les attributions des délégués du personnel en l’absence du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

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Les droits et devoirs des DP

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Les heures de délégation

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Les modalités de conclusion des accords collectifs d’entreprise

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Salariés mis à disposition et élections professionnelles

Rupture du contrat de travail

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L’indemnité de licenciement des salariés cadres

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L’indemnité de licenciement des salariés non cadres

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La clause de non-concurrence

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La démission

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La mise à la retraite

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La portabilité de la prévoyance

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La préretraite amiante

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La priorité de réembauchage

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La rupture conventionnelle du CDI

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La transaction

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Le Contrat de Sécurisation Professionnelle (CSP)

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Le départ à la retraite

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Le licenciement d’un salarié handicapé

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Le préavis

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Le régime social et fiscal des indemnités de rupture

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Les délais applicables dans les procédures de licenciement

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Les heures pour recherche d’emploi

Sécurité sociale

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La mise en place d’une prévoyance

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La prise en charge obligatoire des frais de transports collectifs

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Le rescrit social : procédure d’interrogation de l’URSSAF

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Les bons d’achat et cadeaux en nature

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Les conditions d’exonération d’un régime de prévoyance complémentaire

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Les mentions obligatoires du bulletin de salaire

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Les titres-restaurant