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- Les Juri-Métal
Les adhérents de l’UIMM peuvent s’appuyer sur des publications de référence pour gérer leurs enjeux sociaux. Vous pouvez accéder à 5 catégories de documents (cliquez sur le document qui vous intéresse pour en demander l'envoi par nos services, consultez-nous par téléphone pour obtenir nos modèles) :
Classification
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Les incidences de la classification sur les postes de travail
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Les seuils d’accueil des titulaires de diplômes professionnels et de CQPM
Congés payés
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L’acquisition de droits aux congés payés pendant les absences pour maladie et accident du travail
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L’acquisition des congés payés
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La caisse de CP du BTP
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La prise des congés payés
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Le décompte des congés payés
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Les congés conventionnels d’ancienneté
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Les congés payés : les jours supplémentaires de fractionnement
Congés spéciaux
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La maladie d’un enfant : autorisations d’absence et congés
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Le congé d’adoption
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Le congé de formation économique, sociale, environnementale et syndicale
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Le congé de paternité
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Le congé de proche aidant
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Le congé de solidarité familiale
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Le congé parental d’éducation
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Le don de jours de repos
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Les congés exceptionnels : les autorisations d’absence pour évènements familiaux
Contrats spécifiques
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CDI Chantier
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L’indemnité de fin de contrat à durée déterminée
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La convention industrielle de formation par la recherche CIFRE
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La durée et les modalités de renouvellement du contrat à durée déterminée
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La période d’essai des CDD
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Le CDD « senior »
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Le contrat de mission à l’exportation
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Le contrat unique d’insertion (CUI)
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Le régime juridique du CDD : forme et contenu
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Les cas de recours au CDD
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Les modes de rupture du CDD
Divers
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L’épargne salariale
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L’intéressement
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L’ouverture du droit à la retraite
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La conservation des documents relatifs à la gestion du personnel
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La déclaration d’embauche
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La langue française dans les relations de travail
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La médaille d’honneur du travail
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La participation
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La visite de l’agent de contrôle de l’inspection du travail
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Le champ d’application des conventions collectives
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Le prêt de main d’œuvre à but non lucratif
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Le statut de l’élu local
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Le travail dissimulé
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Les alertes professionnelles
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Les différents référents en entreprise
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Les entretiens professionnels
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Les infractions au droit pénal du travail
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Les principaux affichages obligatoires
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Les Prud’hommes
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Les salariés désignés comme témoins ou jurés de Cour d’Assises
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Les usages d’entreprise
Droit des affaires
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L’injonction de payer
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La clause de confidentialité
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La clause de garantie de passif
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La clause de réserve de propriété
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La clause résolutoire dans les contrats
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La commission départementale des impôts directs et taxes sur le chiffre d’affaires
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La compensation en matière commerciale
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La garantie sociale des chefs et dirigeants d’entreprise
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La règle de cumul des mandats en droit des sociétés au regard de la loi du 29 octobre 2002
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La Taxe COREM
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Le cumul mandat social – contrat de travail
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Le régime social et fiscal des indemnités de rupture du mandat social
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Les conditions générales de vente
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Les délais de paiement
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Les documents électroniques
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Les entreprises en difficulté
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Les Incoterms 2000
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Les Incoterms 2010
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Les inventions de salariés
Droit disciplinaire
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L’avertissement, une sanction disciplinaire
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L’entretien préalable à une sanction disciplinaire
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La mise à pied conservatoire
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La mise à pied disciplinaire
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Le règlement intérieur 1ère partie : champ d’application et contenu
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Le règlement intérieur 2ème partie : procédure d’élaboration et contrôle
Durée du travail
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La contrepartie obligatoire en repos des heures supplémentaires
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La journée de solidarité
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La modulation d’horaire (le cycle, l’annualisation et la RTT)
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La notion de cadre dirigeant en matière de temps de travail
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La notion de temps de travail effectif
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La récupération des heures perdues
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Le compte épargne temps
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Le contingent annuel d’heures supplémentaires
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Le contrôle des horaires du travail
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Le document annexé au bulletin de paie
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Le régime social et fiscal des heures supplémentaires
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Le remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent
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Le temps choisi
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Le temps d’habillage, déshabillage et temps de douche
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Le travail à temps partiel
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Le travail de nuit
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Le travail du dimanche
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Les astreintes
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Les jours fériés
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Les limites à la durée du travail
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Les majorations pour heures supplémentaires
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Les salariés ouvrant droit à un forfait en jours sur l’année
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Les salariés pouvant bénéficier d’un forfait en heures
Exécution du contrat
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Activité réduite pour le maintien en emploi
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L’activité partielle
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L’embauche de salariés étrangers
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L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés
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L’accord de performance collective
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La Géolocalisation
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La maternité
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La période d’essai des CDI
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Le cumul d’emplois
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Le cumul emploi / retraite
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Le détachement temporaire en France d’un salarié d’une entreprise étrangère
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Le mi-temps thérapeutique
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Les déplacements professionnels
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Les documents de début et de fin de contrat
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Maladie ou accident : l’indemnisation de l’absence par l’employeur
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Maladie ou accident: la contre visite médicale des arrêts de travail
Formation
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L’obligation de formation de l’employeur
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Le compte personnel de formation
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Le contrat d’apprentissage
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Le contrat de professionnalisation
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Le plan de développement des compétences
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Les certificats de qualification paritaire de la Métallurgie
Hygiène et sécurité
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L’aptitude à la conduite des chariots automoteurs
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L’évaluation des risques professionnels et le document unique
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L’infirmier du travail
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L’obligation de formation à la sécurité
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L’organisation des secours dans l’entreprise
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La prévention du risque routier
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La règlementation applicable aux lieux de travail
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Le compte employeur
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Le contrat de prévention pour les PME
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Le harcèlement moral et le harcèlement sexuel
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Le protocole de sécurité transport
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Le référent sécurité
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Le régime de tarification des accidents du travail et maladies professionnelles
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Le travail isolé
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Les addictions dans l’entreprise
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Les différentes visites chez le médecin du travail
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Les obligations de l’employeur à l’égard des salariés dont la mission exige la conduite d’un véhicule
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Les registres obligatoires en hygiène et sécurité
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Les sauveteurs – secouristes du travail
Jeunes
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Le travail des jeunes
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Les stages en entreprise
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Les travaux interdits aux mineurs dans l’entreprise
Rémunération
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La prime d’ancienneté
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La prime de partage de la valeur
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Les minimas conventionnels
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Les primes d’incommodité
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Les primes de commandement et de remplacement temporaire
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Les saisies sur salaire
Représentants du personnel
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L’unité économique et sociale
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La négociation obligatoire
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La négociation sans délégué syndical
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La première réunion du comité social et économique
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La protection des représentants du personnel et délégués syndicaux – 1ère partie : champ d’application
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La protection des représentants du personnel et délégués syndicaux – 2ème partie : procédure spéciale de licenciement
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La représentativité syndicale
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Le décompte des effectifs pour les élections professionnelles
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Le délégué syndical
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Le fonctionnement du CSE
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Le protocole d’accord préélectoral
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Le représentant de la section syndicale (RSS)
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Le rôle du comité social et économique en matière de santé, sécurité et conditions de travail
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Le vote électronique
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Les droits d’alerte du CSE
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Les formations du CSE
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Les heures de délégation
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Les modalités de conclusion des accords collectifs d’entreprise
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Les réunions du CSE
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Salariés mis à disposition et élections professionnelles
Rupture du contrat de travail
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L’indemnité de licenciement des salariés cadres
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L’indemnité de licenciement des salariés non cadres
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La clause de non-concurrence
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La démission
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La mise à la retraite
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La portabilité de la prévoyance
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La préretraite amiante
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La priorité de réembauchage
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La rupture conventionnelle collective
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La rupture conventionnelle du CDI
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La transaction
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Le congé de reclassement
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Le Contrat de Sécurisation Professionnelle (CSP)
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Le départ à la retraite
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Le licenciement d’un salarié handicapé
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Le licenciement pour motif économique 1ère partie : le motif économique
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Le licenciement pour motif économique 2ème partie : les critères d’ordre du licenciement pour motif économique
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Le licenciement pour motif économique 3ème partie : l’obligation de reclassement
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Le licenciement pour motif économique 4ème partie : la détermination de la procédure applicable
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Le préavis
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Le régime social et fiscal des indemnités de rupture
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Les délais applicables dans les procédures de licenciement
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Les heures pour recherche d’emploi
Sécurité sociale
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La mise en place d’une prévoyance
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La prise en charge des trajets personnels entre le domicile et le lieu de travail
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Le contrôle URSSAF
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Les avantages en nature
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Les bons d’achat et cadeaux en nature
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Les conditions d’exonération d’un régime de prévoyance complémentaire
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Les mentions obligatoires du bulletin de salaire
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