- Textes conventionnels

Accords Nationaux

Accords nationaux interprofessionnels

Accords nationaux dans la Métallurgie

Alpes-Maritimes

Avenant du 12 mars 2021 à la convention des industries métallurgiques électriques et connexes des Alpes-Maritimes (TGA 2021 et RMH au 1er juillet 2021)

Convention Collective des Industries Métallurgiques Electriques et Connexes des Alpes Maritimes

Avenant du 30 avril 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux garantis annuels (TGA)

Accord du 24 juillet 2017 sur la nouvelle valeur de point applicable à compter du 1er juillet 2017 ainsi qu’un nouveau barème des TGA pour l’année 2017

Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence

Avenant du 21 mars 2022 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2022 – RMH 1er avril 2022

Avenant du 15 mars 2021 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2021 – RMH 1er avril 2021)

Avenant du 7 juin 2019 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2019)

Avenant du 19 décembre 2018 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2018 – RMH 2019)

Avenant du 27 avril 2018 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2018)

Avenant du 03 juillet 2017 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2017)

Convention Collective des Industries Métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence du 19/12/2006 modifiée

Gard-Lozère

Accord du 29 avril 2019 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l’année 2019

Accord du 22 mai 2017 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l’année 2017

Convention Collective de la Métallurgie du Gard et Lozère du 27 décembre 1999 modifiée

Ingénieurs et cadres

Accord du 18 mars 2022 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2022

Accord du 22 janvier 2021 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2021

Accord du 5 février 2020 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2020

Accord du 8 janvier 2019 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2019

Accord du 13 juillet 2018 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2018

Accord du 20 janvier 2017 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2017

Convention collective nationale des ingénieurs et cadres des industries des métaux du 13 mars 1972 modifiée

Var

Demander ce document Avenant du 21 mars 2022 à la convention collective des Industries métallurgiques du Var (TEG 2022 – RMH 1er avril 2022

Avenant du 15 mars 2021 à la Convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var ((TEG 2021 et RMH 1er avril 2021)

Avenant du 28 mai 2019 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG et RMH 2019)

Avenant du 19 décembre 2018 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG 2018 et RMH 2019)

Avenant du 26 mars 2018 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG et RMH 2018)

Avenant du 10 juillet 2017 à la Convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var ((TEG et RMH 2017)

Convention Collective des Industries Métallurgiques et connexes du Var du 17 mars 1978 modifiée