Statistiques demandes de documents

Filtrer par date
13076 demandes

195Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Outil excel de cotation Classification
150Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Flyer salariés sur la classification
148Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Notice – Fiche descriptive d’emploi
133Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Rétroplanning étapes obligatoires Classification
130Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Fiche : Comment j’en parle ? (RH)
130Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Dépliant nouvelle CCN (salariés)
123Les guides pratiques > Représentants du personnel > Guide pratique élections professionnelles CSE
115Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Outil de paramétrages paye CCN 2024
111Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Dépliant nouvelle CCN (salariés) : mode d’emploi
109Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Guide pédagogique paritaire de classification des emplois
108Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de comptable et gestionnaire de paye
106Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Tableau paritaire de classement
106Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Fiche technique – La prime d’ancienneté – Art. 142 et 143
104Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le départ à la retraite
102Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Outil de comparaison CC ingénieurs et cadres / CCN
102Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Outil de comparaison CCT 13-04 / CCN
99Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Information-Consultation du CSE sur la classification
99Les Juri-Métal > Rémunération > Les minimas conventionnels
98Les guides pratiques > Rupture du contrat > Guide pratique sur la rupture conventionnelle
96Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Grille d’analyse comparative garanties socle frais de santé
94Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Référentiel paritaire d’analyse – Méthode de classification
93Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Les congés exceptionnels : les autorisations d’absence pour évènements familiaux
92Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Grille d’analyse comparative garanties socle prévoyance lourde
91Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Tableau récapitulatif protection sociale complémentaire de branche
89Les guides pratiques > Durée du travail > Guide pratique sur les heures supplémentaires
89Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Affiche nouvelle CCN (personnalisable)
88Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Fiche : Comment j’en parle ? (managers)
88Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Glossaire paritaire de la classification
84Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – L’ancienneté – Art 3
84Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Maladie ou accident : l’indemnisation de l’absence par l’employeur
84Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Forfait en jours sur l’année – Art 103
83Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Affiche nouvelle CCN (générique)
81Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Emploi Formation > Fiche technique – Les alternants – Art 152 et s.
80Les Juri-Métal > Formation > Le contrat d’apprentissage
79Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > L’indemnité de licenciement des salariés cadres
77Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Outil de simulation de rémunération
77Les guides pratiques > Durée du travail > Guide pratique sur les CP
76Les Juri-Métal > Rémunération > La prime d’ancienneté
75Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de magasinier préparateur
75Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de technicien de bureau d’études
75Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Nouvelle classification des emplois – La stratégie de déploiement
74Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi d’ingénieur études et développement
74Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > L’indemnité de licenciement des salariés non cadres
73Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de responsable d’équipe
73Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La rupture conventionnelle du CDI
72Nouveau dispositif conventionnel > 1er janvier 2024 : Convention collective nationale > Convention collective nationale de la Métallurgie du 7 février 2022 (version consolidée novembre 2023)
72Les Juri-Métal > Congés payés > L’acquisition de droits aux congés payés pendant les absences pour maladie et accident du travail
70Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de technico-commercial
69Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les congés supplémentaires – Art. 89
69Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le préavis
68Les guides pratiques > Durée du travail > Guide pratique sur le télétravail
68Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Fiche technique – L’indemnisation complémentaire maladie accident – Art 91.1
66Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Nouvelle CCN – Les salariés cadres – Focus du 16 mai 2023
66Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de responsable maintenance
63Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Fiche technique – Le salaire minimum hiérarchique – Art. 138 à 141
63Les modèles > Nouveau dispositif conventionnel > Modèle notification écrite du classement d’emploi du salarié
62Les Juri-Métal > Classification > Les incidences de la classification sur les postes de travail
62Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le mi-temps thérapeutique
61Les Juri-Métal > Durée du travail > Les salariés ouvrant droit à un forfait en jours sur l’année
60Les Juri-Métal > Exécution du contrat > La période d’essai des CDI
60Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les congés pour évènements familiaux – Art. 90
58Les Juri-Métal > Classification > La classification des salariés en contrat de qualification, contrat d’apprentissage et contrat de professionnalisation
57Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – Les SMH et la prime d’ancienneté – Focus du 7 septembre 2023
56Les Juri-Métal > Divers > Les entretiens professionnels
56Les guides pratiques > Rupture du contrat > Guide pratique sur l’inaptitude
55Les modèles > Nouveau dispositif conventionnel > Modèle de communication de la fiche descriptive d’emploi du salarié
55Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Les déplacements professionnels
54Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Outil de simulation de rémunération CCN 2024
53Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Outil de simulation congés supplémentaires CCN 2024
52Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Nouvelle CCN – L’ancienneté – Réunion du 28 septembre 2023
52Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Fiche technique – Articulation accords d’entreprise et CCN
50Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les déplacements professionnels – Art 128 et suiv
49Les Juri-Métal > Congés payés > Les congés conventionnels d’ancienneté
49Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Convention Collective des Industries Métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence du 19/12/2006 modifiée
49Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le régime social et fiscal des indemnités de rupture
47Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Le recours aux heures supplémentaires – Art. 99
47Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le fonctionnement du CSE
47Les Juri-Métal > Durée du travail > Les majorations pour heures supplémentaires
47Les Juri-Métal > Durée du travail > Les limites à la durée du travail
47Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – L’indemnité de licenciement – Art. 73 et 75.3
47Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les congés payés – Art. 83
47Les Juri-Métal > Durée du travail > Le contingent annuel d’heures supplémentaires
46Les Juri-Métal > Congés payés > Les congés payés : les jours supplémentaires de fractionnement
46Les Juri-Métal > Jeunes > Les stages en entreprise
46Les guides pratiques > Divers > Guide pratique sur la gestion des accidents du travail
46Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de paternité
45Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Nouvelle CCN – La durée du travail – Réunion du 7 avril 2022
45Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de contrôleur qualité
43Les Juri-Métal > Congés spéciaux > La maladie d’un enfant : autorisations d’absence et congés
42Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La démission
42Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – Le départ à la retraite – Art 77
42Nouveau dispositif conventionnel > Convention collective > Avenant du 11 juillet 2023 à la convention collective nationale de la Métallurgie du 7 février 2022
41Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Forfait en heures sur l’année – Art 102
41Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de chaudronnier d’atelier
40Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’activité partielle
40Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – La période d’essai – Art 70
40Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – La garantie de maintien de salaire – Focus du 14 septembre 2023
39Les Juri-Métal > Durée du travail > Le travail du dimanche
39Les Juri-Métal > Durée du travail > La modulation d’horaire (le cycle, l’annualisation et la RTT)
39Les Juri-Métal > Congés payés > La prise des congés payés
39Les Juri-Métal > Divers > La conservation des documents relatifs à la gestion du personnel
38Les Juri-Métal > Formation > Le contrat de professionnalisation
38Les Juri-Métal > Durée du travail > Le contrôle des horaires du travail
37Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les congés liés à la parentalité – Art. 92
37Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – La garantie de maintien de salaire – Focus du 10 mars 2023
36Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – La modulation – Art. 101
36Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La mise à la retraite
35Les Juri-Métal > Durée du travail > La contrepartie obligatoire en repos des heures supplémentaires
35Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Nouvelle CCN – Les heures supplémentaires – Réunion du 21 septembre 2023
34Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La période d’essai des CDD
34Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Fiche technique – Le temps d’habillage et de déshabillage – Art 96.1
34Les Juri-Métal > Durée du travail > Les astreintes
34Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les heures de récupération – Art. 100
34Les Juri-Métal > Divers > La médaille d’honneur du travail
34Les Juri-Métal > Rémunération > La prime de partage de la valeur
34Les Juri-Métal > Durée du travail > Le remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent
33Les Juri-Métal > Formation > Le compte personnel de formation
33Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Fiche technique – Le maintien du bénéfice de certaines dispositions conventionnelles applicables aux cadres – Art 68
33Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 10 janvier 2023
33Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – La rémunération – Réunion du 3 avril 2023
33Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – Les SMH et la prime d’ancienneté – Focus du 7 février 2023
33Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Nouvelle CCN – La classification – Réunion du 21 avril 2022
32Les Juri-Métal > Divers > Les principaux affichages obligatoires
32Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – L’astreinte – Art 96.2
32Les Juri-Métal > Durée du travail > La notion de temps de travail effectif
32Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Outil de comparaison CCT 06 / CCN
32Les Juri-Métal > Durée du travail > Les jours fériés
32Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les titres-restaurant
32Les Juri-Métal > Classification > Les seuils d’accueil des titulaires de diplômes professionnels et de CQPM
31Les Juri-Métal > Classification > La classification des salariés en contrat d’apprentissage et contrat de professionnalisation
31Les Juri-Métal > Durée du travail > Le travail de nuit
31Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La première réunion du comité social et économique
30Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’embauche de salariés étrangers
30Les Juri-Métal > Divers > L’ouverture du droit à la retraite
30Les procédures > Rupture du contrat > Procédure de licenciement pour inaptitude d’un salarié non protégé
30Les procédures > Élections > Calendrier des élections – renouvellement CSE
30Les procédures > Élections > Chronologie des élections – renouvellement CSE
30Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Liste des garanties minimales prévoyance Métallurgie
30Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Nouvelle CCN – Les déplacements professionnels – Focus du 30 mai 2023
30Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Nouvelle CCN – Articulations usages DUE EUE-CCN – Réunion du 25 septembre 2023
30Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les cadres dirigeants – Art 104
29Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes > Avenant du 1er juillet 2022 à l’accord du 7 février 2022 relatif au régime de protection sociale complémentaire de la branche de la Métallurgie
29Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes > Accord santé, sécurité, conditions et qualité de vie au travail du 7 février 2022
29Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 22 janvier 2021 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2021
29Les Juri-Métal > Durée du travail > La journée de solidarité
29Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Convention collective nationale des ingénieurs et cadres des industries des métaux du 13 mars 1972 modifiée
29Les Juri-Métal > Sécurité sociale > La mise en place d’une prévoyance
29Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Nouvelle CCN – La prévoyance – Réunion du 19 janvier 2023
29Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Le temps partiel – Art 115
29Les guides pratiques > Divers > Guide pratique sur les visites et contrôles externes
28Nouveau dispositif conventionnel > Convention collective > Convention collective nationale de la Métallurgie du 7 février 2022
28Les Juri-Métal > Durée du travail > Le travail à temps partiel
28Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – Le préavis – Art. 74.2, 75.2, 77.2, 78.2
27Les procédures > Rupture du contrat > Rupture conventionnelle
27Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Nouvelle CCN – Le contrat de travail – Réunion du 31 mai 2022
27Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 5 février 2020 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2020
27Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 7 juin 2019 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2019)
26Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – Les SMH et la prime d’ancienneté – Focus du 18 décembre 2023
26Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi d’agent d’accueil
26Les Juri-Métal > Durée du travail > Le régime social et fiscal des heures supplémentaires
25Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Nouvelle CCN – La prévoyance – Réunion du 29 mars 2022
25Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – La démission – Art 74
25Les Juri-Métal > Durée du travail > Les salariés pouvant bénéficier d’un forfait en heures
25Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > CDI Chantier
25Les Juri-Métal > Durée du travail > Le compte épargne temps
25Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Fiche technique – Les contreparties au travail en équipes successives – Art 144
25Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Nouvelle CCN – Dispositions transitoires – Focus du 9 octobre 2023
25Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les heures de délégation
25Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Nouvelle CCN – Les congés – Focus du 19 octobre 2023
25Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les heures pour recherche d’emploi
25Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – Le reclassement consécutif à une déclaration d’inaptitude – Art 71
24Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les durées maximales de travail – Art 97
24Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les bons d’achat et cadeaux en nature
24Nouveau dispositif conventionnel > Convention collective > Avenant du 1er juillet 2022 à la convention collective nationale de la Métallurgie en date du 7 février 2022
24Les Juri-Métal > Sécurité sociale > La prise en charge des trajets personnels entre le domicile et le lieu de travail
24Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Nouvelle CCN – Le contrat de travail – Réunion du 29 juin 2023
24Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Nouvelle CCN – La prévoyance – Réunion du 9 septembre 2022
24Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Liste des garanties minimales frais de santé Métallurgie
24Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > Le règlement intérieur 2ème partie : procédure d’élaboration et contrôle
24Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Nouvelle CCN – Les incidences de la classification – Réunion du 19 septembre 2023
24Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Nouvelle CCN – La classification – Réunion du 7 octobre 2022
24Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 1er mars 2022
23Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les obligations de l’employeur à l’égard des salariés dont la mission exige la conduite d’un véhicule
23Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – La clause de non concurrence – Art 79
23Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les avantages en nature
23Textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 21 mars 2022 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2022 – RMH 1er avril 2022
23Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > Le règlement intérieur 1ère partie : champ d’application et contenu
23Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes territoriaux > Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence : Valeur du point au 1er janvier 2024 (Accord du 2 mai 2023)
23Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Déploiement nouvelle CCN – réunion du 23 mai 2023
23Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – Les SMH et la prime d’ancienneté – Focus du 1er juin 2023
23Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 22 septembre 2023
22Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Nouvelle CCN – Les conventions de forfait – Focus du 13 juin 2023
22Les Juri-Métal > Divers > La participation
22Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Nouvelle CCN – Le contrat de travail – Réunion du 24 mars 2023
22Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’évaluation des risques professionnels et le document unique
22Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Nouvelle CCN – Les conventions de forfait – Focus du 30 mars 2023
22Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Les cas de recours au CDD
22Les modèles > Nouveau dispositif conventionnel > Modèle notification écrite du classement alternant
22Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les conditions d’exonération d’un régime de prévoyance complémentaire
22Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les contreparties salariales au travail exceptionnel – Art 146
22Les Juri-Métal > Formation > L’obligation de formation de l’employeur
22Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Déploiement nouvelle CCN – réunion du 31 janvier 2023
22Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – Le bulletin de paie du mois de Janvier 2024 – Réunion du 11 janvier 2024
22Les Juri-Métal > Divers > L’épargne salariale
22Les procédures > Droit disciplinaire > Licenciement disciplinaire
22Les Juri-Métal > Formation > Le plan de développement des compétences
22Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – Les garanties de rémunération – Focus du 6 novembre 2023
21Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > L’entretien préalable à une sanction disciplinaire
21Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé parental d’éducation
21Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les registres obligatoires en hygiène et sécurité
21Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La portabilité de la prévoyance
21Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – La mise à la retraite – Art 78
21Les Juri-Métal > Exécution du contrat > La maternité
21Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le cumul emploi / retraite
21Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Liste des prestations à degré élevé de solidarité Métallurgie
21Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – La rémunération – Réunion du 3 novembre 2022
21Les modèles > Nouveau dispositif conventionnel > Cartographie des emplois
21Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes > Avenant du 11 juillet 2023 à l’accord du 7 février 2022 relatif au régime de protection sociale complémentaire de la branche de la Métallurgie
21Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La transaction
21Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > L’avertissement, une sanction disciplinaire
20Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Les modes de rupture du CDD
20Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Nouvelle CCN – La prévoyance – Réunion du 24 mai 2022
20Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Outil de comparaison CCT 83 / CCN
20Les Juri-Métal > Congés payés > L’acquisition des congés payés
20Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les différentes visites chez le médecin du travail
20Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le décompte des effectifs pour les élections professionnelles
20Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La préretraite amiante
19Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés
19Textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 18 mars 2022 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2022
19Les modèles > Nouveau dispositif conventionnel > Modèle de réponse à la demande d’explications du salarié sur le classement de son emploi
19Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les réunions du CSE
19Les modèles > Élections professionnelles > Décompte des effectifs (fiche technique)
19Les guides pratiques > Hygiène et sécurité > Guide pratique sur la pénibilité
19Nouveau dispositif conventionnel > Convention collective > Convention collective nationale de la Métallurgie du 7 février 2022 (version consolidée septembre 2023)
19Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les modalités de conclusion des accords collectifs d’entreprise
19Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le protocole d’accord préélectoral
19Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Nouvelle CCN – La classification – Réunion du 11 mai 2023
19Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Présentation nouvelle CCN – La rémunération – Réunion du 17 mars 2022
19Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Nouvelle CCN – La durée du travail – Réunion du 12 mai 2023
19Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes > Avenant du 11 juillet 2023 à l’accord du 7 février 2022 relatif à la santé, sécurité, conditions et qualité de vie au travail
19Les Juri-Métal > Congés payés > Le décompte des congés payés
19Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les travailleurs de nuit – Art 108 et s.
19Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Les documents de début et de fin de contrat
18Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Outil de calcul prime d’ancienneté et SMH selon la durée du travail
18Les Juri-Métal > Divers > L’intéressement
18Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Activité réduite pour le maintien en emploi
18Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le rôle du comité social et économique en matière de santé, sécurité et conditions de travail
18Les guides pratiques > Hygiène et sécurité > Guide pratique sur le droit de retrait
18Les procédures > Salariés protégés > Rupture conventionnelle salarié protégé
18Les procédures > Droit disciplinaire > Avertissement
18Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de proche aidant
18Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La négociation obligatoire
17Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La durée et les modalités de renouvellement du contrat à durée déterminée
17Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Nouvelle CCN – La rupture du contrat – Focus du 30 novembre 2023
17Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de maternité : durée et indemnisation
17Les Juri-Métal > Rémunération > Les saisies sur salaire
17Textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Convention Collective des Industries Métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence du 19/12/2006 modifiée
17Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 13 juillet 2018 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2018
17Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La clause de non-concurrence
17Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Nouvelle CCN – La classification – Réunion du 24 février 2023
17Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les addictions dans l’entreprise
16Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Nouvelle CCN – Le contrat de travail – Réunion du 25 novembre 2022
16Les modèles > Nouveau dispositif conventionnel > Modèle réponse explications classement emploi
16Les procédures > Rupture du contrat > Licenciement pour motif personnel non disciplinaire
16Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – La rémunération – Réunion du 14 juin 2022
16Les Juri-Métal > Durée du travail > Le temps d’habillage et de déshabillage
16Les Juri-Métal > Jeunes > Les travaux interdits aux mineurs dans l’entreprise
16Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > La mise à pied conservatoire
15Les Juri-Métal > Durée du travail > Le document annexé au bulletin de paie
15Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les délais applicables dans les procédures de licenciement
15Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Nouvelle CCN – Les incidences de la classification – Réunion du 24 novembre 2023
15Les modèles > Élections professionnelles > Electorat et Eligibilité (fiche technique)
15Nouveau dispositif conventionnel > Convention collective > Convention collective nationale de la Métallurgie du 7 février 2022 (version consolidée)
15Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le régime juridique du CDD
15Les Juri-Métal > Durée du travail > La récupération des heures perdues
15Les Juri-Métal > Divers > Les alertes professionnelles
15Les Juri-Métal > Divers > Les usages d’entreprise
15Les Juri-Métal > Durée du travail > La notion de cadre dirigeant en matière de temps de travail
15Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > La mise à pied disciplinaire
15Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’obligation de formation à la sécurité
14Textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 2 mai 2023 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2023 – RMH 1er avril 2023)
14Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique individuel
14Les Juri-Métal > Formation > Les certificats de qualification paritaire de la Métallurgie
14Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le référent sécurité
14Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Nouvelle CCN – Articulation accords collectifs/CCNM – Focus du 12 septembre 2023
14Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 3ème partie : l’obligation de reclassement
14Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 4ème partie : la détermination de la procédure applicable
14Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Nouvelle CCN – La prévoyance – Réunion du 1er juillet 2022
14Nouveau dispositif conventionnel > Convention collective > Avenant du 30 septembre 2022 à la convention collective nationale de la Métallurgie du 7 février 2022
14Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – Les contreparties aux organisations particulières du travail – Focus du 13 octobre 2023
14Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le don de jours de repos
14Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les mentions obligatoires du bulletin de salaire
13Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – La rémunération – Réunion du 17 mars 2022
13Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Outil de comparaison CCT 84 / CCN
13Les procédures > Élections > Calendrier des élections – mise en place CSE
13Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Dialogue social > Nouvelle CCN – Le dialogue social en entreprise – Focus du 21 avril 2023
13Les procédures > Élections > Chronologie des élections – mise en place CSE
13Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > La règlementation applicable aux lieux de travail
13Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Nouvelle CCN – Dispositions transitoires – Focus du 16 janvier 2024
13Nouveau dispositif conventionnel > Convention collective > Convention collective nationale de la Métallurgie du 7 février 2022 (version consolidée octobre 2023)
13Les Juri-Métal > Divers > Les salariés désignés comme témoins ou jurés de Cour d’Assises
13Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Nouvelle CCN – Articulation accords collectifs/CCNM – Focus du 2 novembre 2023
13Les Juri-Métal > Rémunération > Les primes d’incommodité
13Les procédures > Droit disciplinaire > Mise à pied disciplinaire
13Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le harcèlement moral et le harcèlement sexuel
12Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le régime juridique du CDD : forme et contenu
12Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 19 décembre 2018 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2018 – RMH 2019)
12Les Juri-Métal > Jeunes > Le travail des jeunes
12Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le CDD « senior »
12Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les conditions générales de vente
12Les modèles > Nouveau dispositif conventionnel > Lettre d’accompagnement du bulletin de paye 2024
12Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Nouvelle CCN – La durée du travail – Réunion du 17 février 2023
12Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Maladie ou accident: la contre visite médicale des arrêts de travail
11Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Déploiement nouvelle CCN – réunion du 14 octobre 2022
11Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les documents électroniques
11Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – Le bulletin de paie – Réunion du 9 février 2024
11Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’aptitude à la conduite des chariots automoteurs
11Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 1ère partie : le motif économique
11Les modèles > Élections professionnelles > Tenue du bureau de vote (fiche technique)
11Les modèles > Élections professionnelles > Nombre de représentants et crédits d’heures CSE (fiche technique)
11Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La négociation sans délégué syndical
11Les Juri-Métal > Congés payés > Les congés conventionnels supplémentaires
11Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Nouvelle CCN – La prévoyance – Réunion du 15 novembre 2022
11Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La durée et les modalités de renouvellement du contrat à durée déterminée (CDD)
11Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 27 septembre 2022
11Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Dialogue social > Nouvelle CCN – Le dialogue social en entreprise – Focus du 31 octobre 2023
10Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Nouvelle CCN – Articulations usages DUE EUE-CCN – Réunion du 16 novembre 2023
10Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 2ème partie : les critères d’ordre du licenciement pour motif économique
10Les Juri-Métal > Représentants du personnel > L’unité économique et sociale
10Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Nouvelle CCN – La durée du travail – Réunion du 1er décembre 2022
10Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les sauveteurs – secouristes du travail
10Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi d’architecte intégrateur logiciel
10Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le cumul mandat social – contrat de travail
10Les procédures > Salariés protégés > Procédure de licenciement pour inaptitude d’un salarié protégé
10Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les formations du CSE
10Les procédures > Élections > Calendrier des élections – mise en place CSE (ents de 11 à 20 salariés)
10Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Salariés mis à disposition et élections professionnelles
10Les Juri-Métal > Divers > Les différents référents en entreprise
10Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le travail isolé
10Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > L’indemnité de fin de contrat à durée déterminée
9Textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Avenant du 2 mai 2023 à la convention des industries métallurgiques électriques et connexes des Alpes-Maritimes (TGA et RMH au 1er mai 2023)
9Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Nouvelle CCN – Dispositions transitoires – Focus du 8 décembre 2023
9Nouvelle CCN 2024 > Présentation thématique > Guide pédagogique paritaire de classification des emplois
9Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Déploiement nouvelle CCN – réunion du 14 septembre 2022
9Nouvelle CCN 2024 > Présentation thématique > Tableau paritaire de classement
9Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le Contrat de Sécurisation Professionnelle (CSP)
9Les procédures > Élections > Calendrier des élections – mise en place
9Les Juri-Métal > Droit des affaires > La garantie sociale des chefs et dirigeants d’entreprise
9Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 10 salariés et plus entreprise d’au moins 50 (avec RP) (PSE négocié)
9Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Santé Sécurité > Performance industrielle intégration des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail
9Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Le travail en continu pour raisons économiques – Art 106
9Les Juri-Métal > Rémunération > Les primes de commandement et de remplacement temporaire
9Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le contrat de mission à l’exportation
9Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Classification Nouvelle CCN – réunion du 4 mars 2022
9Les Juri-Métal > Divers > Le prêt de main d’œuvre à but non lucratif
9Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les équipes de suppléance – Art. 107
8Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le contrat de prévention pour les PME
8Textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 11 avril 2023 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres pour l’année 2023
8Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 03 juillet 2017 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2017)
8Nouvelle CCN 2024 > Présentation thématique > Glossaire paritaire de la classification
8Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de solidarité familiale
8Nouvelle CCN 2024 > Présentation générale nouvelle CCN > Présentation nouvelle CCN – La rémunération – Réunion du 17 mars 2022
8Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La représentativité syndicale
8Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’organisation des secours dans l’entreprise
8Nouvelle CCN 2024 > Présentation thématique > Référentiel paritaire d’analyse – Méthode de classification
8Textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Convention collective nationale des ingénieurs et cadres des industries des métaux du 13 mars 1972 modifiée
8Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les délais de paiement
8Les modèles > Nouveau dispositif conventionnel > Présentation CSE classification
8Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 15 mars 2021 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2021 – RMH 1er avril 2021)
8Nouveau dispositif conventionnel > Accords nationaux Métallurgie > Accord Régime de protection sociale complémentaire de branche du 7 février 2022 (version consolidée octobre 2023)
7Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les entreprises en difficulté
7Les Juri-Métal > Durée du travail > Le temps d’habillage, déshabillage et temps de douche
7Les Juri-Métal > Exécution du contrat > La Géolocalisation
7Les Juri-Métal > Droit des affaires > L’injonction de payer
7Nouveau dispositif conventionnel > Convention collective > Convention collective nationale de la Métallurgie du 7 février 2022 (version consolidée novembre 2023)
7Les Juri-Métal > Durée du travail > Le temps choisi
7Les Juri-Métal > Congés payés > La caisse de CP du BTP
7Les procédures > Divers > Calendrier annuel des principales démarches en droit de l’environnement
7Nouveau dispositif conventionnel > Accords nationaux Métallurgie > Accord santé, sécurité, conditions et qualité de vie au travail du 7 février 2022 (version consolidée octobre 2023)
7Les Juri-Métal > Droit des affaires > La Taxe COREM
7Textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 15 mars 2021 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2021 – RMH 1er avril 2021)
6Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le cumul d’emplois
6Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes > Accord du 7 février 2022 relatif à la gouvernance et aux garanties contributives et non contributives du régime de protection sociale complémentaire de la branche de la métallurgie
6Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La convention industrielle de formation par la recherche CIFRE
6Les modèles > Nouveau dispositif conventionnel > Lettre dénonciation usage CCT + EUE CCN
6Nouvelle CCN 2024 > Présentation générale nouvelle CCN > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 1er mars 2022
6Les Juri-Métal > Droit des affaires > La clause de confidentialité
6Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement d’un salarié handicapé
6Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le congé de reclassement
6Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Le contrôle URSSAF
6Textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Convention Collective des Industries Métallurgiques Electriques et Connexes des Alpes Maritimes
6Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes > Accord du 7 février 2022 relatif au régime de protection sociale complémentaire de la branche de la Métallurgie (version consolidée octobre 2023)
6Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’accord de performance collective
6Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes > Accord santé, sécurité, conditions et qualité de vie au travail du 7 février 2022 (version consolidée octobre 2023)
6Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le protocole de sécurité transport
6Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le vote électronique
5Les Juri-Métal > Formation > Le plan de formation
5Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’infirmier du travail
5Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le détachement temporaire en France d’un salarié d’une entreprise étrangère
5Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le régime de tarification des accidents du travail et maladies professionnelles
5Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes territoriaux > Vaucluse : Valeur du point au 1er janvier 2024 (Accord du 13 octobre 2023)
5Les Juri-Métal > Droit des affaires > La clause de réserve de propriété
5Les procédures > Élections > Calendrier des élections – renouvellement
5Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise avec représentants du personnel
5Les Juri-Métal > Divers > Les Prud’hommes
5Les procédures > Élections > Chronologie des élections – renouvellement
5Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 2 à 9 salariés entreprise d’au moins 50 (avec RP)
5Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les critères d’ordre du licenciement pour motif économique
5Les Juri-Métal > Divers > La langue française dans les relations de travail
5Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les inventions de salariés
5Les Juri-Métal > Divers > Les infractions au droit pénal du travail
5Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > La prévention du risque routier
5Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La protection des représentants du personnel et délégués syndicaux – 2ème partie : procédure spéciale de licenciement
5Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 27 avril 2018 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2018)
5Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise avec IRP moins de 50 salariés
4Les procédures > Droit disciplinaire > Rupture anticipée d’un CDD pour faute grave
4Textes conventionnels > Var > Avenant du 2 mai 2023 à la Convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG 2023 et RMH 1er avril 2023)
4Les Juri-Métal > Durée du travail > Le décompte pluri hebdomadaire du temps de travail
4Les procédures > Rupture du contrat > Procédure de rupture conventionnelle collective
4Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le permis de conduire
4Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise sans IRP
4Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes > Accord du 7 février 2022 relatif à la gouvernance et aux garanties contributives et non contributives du régime de protection sociale complémentaire de la branche de la métallurgie (version conso
4Les Juri-Métal > Divers > Le travail dissimulé
4Les textes conventionnels > Var > Avenant du 26 mars 2018 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG et RMH 2018)
4Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le représentant de la section syndicale (RSS)
4Les Juri-Métal > Divers > La visite de l’agent de contrôle de l’inspection du travail
4Nouvelle CCN 2024 > Présentation générale > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 22 février 2022
4Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de formation économique, sociale et syndicale
4Textes conventionnels abrogés > Convention collective Ingénieurs et cadres > Convention collective nationale des ingénieurs et cadres des industries des métaux du 13 mars 1972 modifiée
4Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes territoriaux > Var : Valeur du point au 1er janvier 2024 (Accord du 2 mai 2023)
4Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Santé Sécurité > Guide de la plateforme automobile lean et conditions de travail
4Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Déploiement nouvelle CCN – réunion du 6 décembre 2022
4Textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Avenant du 30 avril 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux garantis annuels (TGA)
4Les procédures > Rupture du contrat > Procédure de présomption de démission
4Les textes conventionnels > Var > Convention Collective des Industries Métallurgiques et connexes du Var du 17 mars 1978 modifiée
3Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Demander ce document Présentation nouvelle CCN – La classification – réunion du 4 mars 2022
3Les Juri-Métal > Droit des affaires > La compensation en matière commerciale
3Les procédures > Licenciement économique > Licenciement de 2 à 9 salariés entreprises d’au moins 50 (avec CCE)
3Textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 22 janvier 2021 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2021
3Les procédures > Salariés protégés > Licenciement disciplinaire salarié protégé
3Les guides pratiques > Hygiène et sécurité > Guide pratique sur le CHSCT
3Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le CICE
3Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Le document annexé au bulletin de paie
3Les textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Convention Collective des Industries Métallurgiques Electriques et Connexes des Alpes Maritimes
3Textes conventionnels > Var > Demander ce document Avenant du 21 mars 2022 à la convention collective des Industries métallurgiques du Var (TEG 2022 – RMH 1er avril 2022
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le délégué syndical
3Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – La garantie de maintien de salaire – Focus du 05 avril 2024
3Textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Avenant du 12 mars 2021 à la convention des industries métallurgiques électriques et connexes des Alpes-Maritimes (TGA 2021 et RMH au 1er juillet 2021)
3Nouvelle CCN 2024 > Présentation générale > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 1er mars 2022
3Nouvelle CCN 2024 > Présentation thématique > Classification Nouvelle CCN – réunion du 4 mars 2022
3Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La rupture conventionnelle collective
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La protection des représentants du personnel et délégués syndicaux – 1ère partie : champ d’application
3Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Présentation nouvelle CCN – La classification – réunion du 4 mars 2022
3Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Santé Sécurité > Guide pour le choix et l’utilisation des solvants et des produits en contenant
3Les modèles > Nouveau dispositif conventionnel > Présentation CSE déploiement de la classification
2Textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 7 juin 2019 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2019)
2Textes conventionnels abrogés > Conventions collectives territoriales > Convention collective des Industries Métallurgiques et Industries Connexes du département de Vaucluse
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le harcèlement moral au travail
2Textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 27 avril 2018 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2018)
2Textes conventionnels abrogés > Conventions collectives territoriales > Convention Collective des Industries Métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence du 19/12/2006 modifiée
2Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé d’adoption
2Les Juri-Métal > Formation > La période de professionnalisation
2Textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 03 juillet 2017 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2017)
2Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes territoriaux > Alpes-Maritimes : Valeur du point au 1er janvier 2024 (Accord du 2 mai 2023)
2Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le CDI intérimaire
2Les Juri-Métal > Divers > Le champ d’application des conventions collectives
2Nouvelle CCN 2024 > Présentation générale > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 15 février 2022
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le compte employeur
2Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Fiche technique – Les salariés auteurs d’invention – Art. 149 et s
2Les procédures > Rupture du contrat > Procédure schématique de conclusion d’un accord de performance collective
2Textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Avenant du 2 novembre 2022 à la convention des industries métallurgiques électriques et connexes des Alpes-Maritimes (TGA et RMH au 1er novembre 2022)
2Textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Avenant du 7 avril 2022 à la convention des industries métallurgiques électriques et connexes des Alpes-Maritimes (TGA 2022 et RMH au 1er mai 2022)
2Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes > Accord du 7 février 2022 relatif au régime de protection sociale complémentaire de la branche de la Métallurgie (version consolidée décembre 2022)
2Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 2 à 9 salariés entreprise de moins de 50 (avec et sans RP)
2Les textes conventionnels > Var > Avenant du 19 décembre 2018 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG 2018 et RMH 2019)
2Les textes conventionnels > Var > Avenant du 15 mars 2021 à la Convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var ((TEG 2021 et RMH 1er avril 2021)
2Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les droits d’alerte du CSE
2Textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 5 février 2020 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2020
2Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 2 à 9 salariés entreprise de moins de 11
2Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La priorité de réembauchage
2Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise avec IRP au moins 50 salariés
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le permis de conduire
2Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Dialogue social > Fiche technique – Heures de délégation et déplacements des représentants du personnel
2Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 10 salariés et plus entreprise de moins 50 (avec RP)
1Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 8 janvier 2019 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2019
1Les procédures > Salariés protégés > Procédure de licenciement individuel pour motif économique d’un salarié protégé
1Les modèles > Divers HSE > Plan de continuité d’activité
1Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Fiche technique – La garantie conventionnelle individuelle de rémunération
1Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les Incoterms 2010
1Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 28 mai 2015 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2015)
1Textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 19 décembre 2018 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2018 – RMH 2019)
1Textes conventionnels > Gard-Lozère > Convention Collective de la Métallurgie du Gard et Lozère du 27 décembre 1999 modifiée
1Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 22 juin 2016 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2016)
1Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de paternité et d’accueil de l’enfant
1Textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 26 septembre 2022 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 1er octobre 2022)
1Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 14 avril 2014 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2014)
1Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de formation économique, sociale, environnementale et syndicale
1Les procédures > Élections > Chronologie des élections – franchissement du seuil
1Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 20 janvier 2017 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2017
1Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Nouvelle CCN – Dispositions transitoires – Focus du 12 mars 2024
1Les textes conventionnels > Var > Avenant du 10 juillet 2017 à la Convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var ((TEG et RMH 2017)
1Les modèles > Nouveau dispositif conventionnel > Modèle lettre envoi guide paritaire entreprise dépourvue IRP
1Les Juri-Métal > Sécurité sociale > La prise en charge obligatoire des frais de transports collectifs
1Textes conventionnels > Vaucluse > Avenant n°73 du 20 juin 2022 à la CoConvention Collective des Industries Métallurgiques et industries Connexes du département du Vaucluse (TGA 2022 et valeur du point 2023)
1Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les autorisations d’absence pour recherche d’emploi
1Les textes conventionnels > Hérault, Aude et Pyrénées-Orientales > Convention Collective des Industries Métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales du 1er mai 1990 modifiée
1Textes conventionnels abrogés > Conventions collectives territoriales > Convention Collective des Industries Métallurgiques Electriques et Connexes des Alpes Maritimes
1Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le régime social et fiscal des indemnités de rupture du mandat social
1Textes conventionnels > Var > Avenant du 15 mars 2021 à la Convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var ((TEG 2021 et RMH 1er avril 2021)
1Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > La mise en place d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
1Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Nouvelle CCN – Les incidences de la classification – Réunion du 19 mai 2023
1Les textes conventionnels > Var > Avenant du 28 mai 2019 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG et RMH 2019)
1Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Nouvelle CCN – Les incidences de la classification – Réunion du 21 septembre 2023
1Les textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Avenant du 12 mars 2021 à la convention des industries métallurgiques électriques et connexes des Alpes-Maritimes (TGA 2021 et RMH au 1er juillet 2021)
1Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les entretiens des représentants du personnel
1Les procédures > Licenciement économique > Procédure de proposition de modification du contrat pour motif économique
1Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Santé Sécurité > Guide technique 18 novembre 2014 relatif aux opérations de modification des machines en service
1Les Juri-Métal > Divers > La déclaration d’embauche
1Les Juri-Métal > Droit des affaires > La clause de garantie de passif
1Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Dialogue social > Fiche technique – Les entretiens réalisés au titre du mandat
1Les procédures > Rupture du contrat > Procédure de rupture anticipée du CDD pour inaptitude d’un salarié non protégé
1Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise sans représentants du personnel