|
|
47 | Les guides pratiques > Représentants du personnel > Guide pratique élections professionnelles CSE |
44 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le départ à la retraite |
42 | Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Les congés exceptionnels : les autorisations d’absence pour évènements familiaux |
39 | Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Convention Collective des Industries Métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence du 19/12/2006 modifiée |
39 | Les Juri-Métal > Rémunération > Les minimas conventionnels |
38 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > L’indemnité de licenciement des salariés cadres |
35 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Maladie ou accident : l’indemnisation de l’absence par l’employeur |
34 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > L’indemnité de licenciement des salariés non cadres |
33 | Les Juri-Métal > Congés payés > L’acquisition de droits aux congés payés pendant les absences pour maladie et accident du travail |
31 | Les guides pratiques > Durée du travail > Guide pratique sur le télétravail |
30 | Les Juri-Métal > Formation > Le contrat d’apprentissage |
28 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La rupture conventionnelle du CDI |
27 | Les guides pratiques > Rupture du contrat > Guide pratique sur la rupture conventionnelle |
27 | Les guides pratiques > Durée du travail > Guide pratique sur les heures supplémentaires |
27 | Les Juri-Métal > Divers > Les entretiens professionnels |
26 | Les Juri-Métal > Congés payés > Les congés payés : les jours supplémentaires de fractionnement |
26 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’activité partielle |
26 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le fonctionnement du CSE |
25 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le préavis |
25 | Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 5 février 2020 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2020 |
25 | Les guides pratiques > Durée du travail > Guide pratique sur les CP |
24 | Les Juri-Métal > Classification > La classification des salariés en contrat de qualification, contrat d’apprentissage et contrat de professionnalisation |
24 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Les salariés ouvrant droit à un forfait en jours sur l’année |
23 | Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 7 juin 2019 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2019) |
23 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > La période d’essai des CDI |
22 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Les déplacements professionnels |
22 | Les Juri-Métal > Rémunération > La prime d’ancienneté |
21 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La démission |
21 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La première réunion du comité social et économique |
20 | Les Juri-Métal > Formation > Le compte personnel de formation |
20 | Les Juri-Métal > Classification > Les incidences de la classification sur les postes de travail |
20 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le régime social et fiscal des indemnités de rupture |
20 | Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Convention collective nationale des ingénieurs et cadres des industries des métaux du 13 mars 1972 modifiée |
19 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Les majorations pour heures supplémentaires |
19 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Les limites à la durée du travail |
18 | Les Juri-Métal > Congés payés > La prise des congés payés |
18 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Le contingent annuel d’heures supplémentaires |
18 | Les Juri-Métal > Divers > La conservation des documents relatifs à la gestion du personnel |
18 | Les Juri-Métal > Congés payés > Les congés conventionnels d’ancienneté |
18 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le mi-temps thérapeutique |
18 | Les Juri-Métal > Jeunes > Les stages en entreprise |
17 | Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de paternité |
17 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La mise à la retraite |
17 | Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 13 juillet 2018 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2018 |
16 | Les guides pratiques > Divers > Guide pratique sur la gestion des accidents du travail |
16 | Les Juri-Métal > Congés spéciaux > La maladie d’un enfant : autorisations d’absence et congés |
16 | Les guides pratiques > Rupture du contrat > Guide pratique sur l’inaptitude |
15 | Les Juri-Métal > Durée du travail > La notion de temps de travail effectif |
15 | Les Juri-Métal > Durée du travail > La modulation d’horaire (le cycle, l’annualisation et la RTT) |
15 | Les Juri-Métal > Divers > La médaille d’honneur du travail |
14 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Le régime social et fiscal des heures supplémentaires |
14 | Les Juri-Métal > Formation > Le contrat de professionnalisation |
13 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Le contrôle des horaires du travail |
13 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Le travail à temps partiel |
13 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Les salariés pouvant bénéficier d’un forfait en heures |
13 | Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le régime juridique du CDD |
12 | Les Juri-Métal > Classification > Les seuils d’accueil des titulaires de diplômes professionnels et de CQPM |
12 | Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 19 décembre 2018 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2018 – RMH 2019) |
12 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Les astreintes |
12 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les heures de délégation |
11 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le décompte des effectifs pour les élections professionnelles |
11 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La préretraite amiante |
11 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Le remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent |
11 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Activité réduite pour le maintien en emploi |
11 | Les Juri-Métal > Divers > Les principaux affichages obligatoires |
11 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Le travail du dimanche |
11 | Les Juri-Métal > Divers > L’ouverture du droit à la retraite |
11 | Les Juri-Métal > Congés payés > L’acquisition des congés payés |
10 | Les Juri-Métal > Divers > L’épargne salariale |
10 | Les Juri-Métal > Durée du travail > La contrepartie obligatoire en repos des heures supplémentaires |
10 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La transaction |
10 | Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La période d’essai des CDD |
10 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La portabilité de la prévoyance |
10 | Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de maternité : durée et indemnisation |
10 | Les Juri-Métal > Rémunération > Les saisies sur salaire |
10 | Les procédures > Rupture du contrat > Procédure de licenciement pour inaptitude d’un salarié non protégé |
9 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La négociation obligatoire |
9 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Les documents de début et de fin de contrat |
9 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les addictions dans l’entreprise |
9 | Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > L’entretien préalable à une sanction disciplinaire |
9 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les obligations de l’employeur à l’égard des salariés dont la mission exige la conduite d’un véhicule |
9 | Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Les cas de recours au CDD |
9 | Les Juri-Métal > Formation > L’obligation de formation de l’employeur |
8 | Les procédures > Élections > Calendrier des élections – mise en place |
8 | Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > Le règlement intérieur 2ème partie : procédure d’élaboration et contrôle |
8 | Les Juri-Métal > Congés payés > Le décompte des congés payés |
8 | Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > La mise à pied conservatoire |
8 | Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les bons d’achat et cadeaux en nature |
8 | Les procédures > Rupture du contrat > Rupture conventionnelle |
8 | Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > CDI Chantier |
8 | Les Juri-Métal > Sécurité sociale > La mise en place d’une prévoyance |
8 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Le compte épargne temps |
8 | Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les conditions d’exonération d’un régime de prévoyance complémentaire |
8 | Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 03 juillet 2017 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2017) |
8 | Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de proche aidant |
8 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Le temps d’habillage et de déshabillage |
8 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le protocole d’accord préélectoral |
7 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les heures pour recherche d’emploi |
7 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Les jours fériés |
7 | Les guides pratiques > Divers > Guide pratique sur les visites et contrôles externes |
7 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La clause de non-concurrence |
7 | Les Juri-Métal > Rémunération > Les primes d’incommodité |
7 | Les procédures > Droit disciplinaire > Licenciement disciplinaire |
7 | Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > L’avertissement, une sanction disciplinaire |
7 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés |
7 | Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Les modes de rupture du CDD |
7 | Les procédures > Rupture du contrat > Licenciement pour motif personnel non disciplinaire |
7 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le rôle du comité social et économique en matière de santé, sécurité et conditions de travail |
7 | Les guides pratiques > Hygiène et sécurité > Guide pratique sur la pénibilité |
7 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La négociation sans délégué syndical |
7 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > L’unité économique et sociale |
7 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les modalités de conclusion des accords collectifs d’entreprise |
6 | Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > Le règlement intérieur 1ère partie : champ d’application et contenu |
6 | Les Juri-Métal > Durée du travail > La notion de cadre dirigeant en matière de temps de travail |
6 | Les Juri-Métal > Rémunération > Les primes de commandement et de remplacement temporaire |
6 | Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le contrat de mission à l’exportation |
6 | Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé parental d’éducation |
6 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les documents électroniques |
6 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les délais applicables dans les procédures de licenciement |
6 | Les modèles > Élections professionnelles > Décompte des effectifs (fiche technique) |
6 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’embauche de salariés étrangers |
6 | Les Juri-Métal > Durée du travail > La journée de solidarité |
6 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’évaluation des risques professionnels et le document unique |
6 | Les modèles > Élections professionnelles > Tenue du bureau de vote (fiche technique) |
6 | Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique individuel |
6 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le cumul emploi / retraite |
6 | Les modèles > Élections professionnelles > Nombre de représentants et crédits d’heures CSE (fiche technique) |
6 | Les Juri-Métal > Jeunes > Les travaux interdits aux mineurs dans l’entreprise |
6 | Les Juri-Métal > Durée du travail > La récupération des heures perdues |
6 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > La règlementation applicable aux lieux de travail |
5 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les critères d’ordre du licenciement pour motif économique |
5 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le cumul mandat social – contrat de travail |
5 | Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 10 salariés et plus entreprise d’au moins 50 (avec RP) (PSE négocié) |
5 | Les Juri-Métal > Divers > Les usages d’entreprise |
5 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les conditions générales de vente |
5 | Les Juri-Métal > Formation > Le plan de formation |
5 | Les procédures > Salariés protégés > Rupture conventionnelle salarié protégé |
5 | Les procédures > Droit disciplinaire > Avertissement |
5 | Les Juri-Métal > Jeunes > Le travail des jeunes |
5 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La représentativité syndicale |
5 | Les Juri-Métal > Congés payés > La caisse de CP du BTP |
5 | Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise avec représentants du personnel |
5 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > La clause de confidentialité |
4 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le Contrat de Sécurisation Professionnelle (CSP) |
4 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > La garantie sociale des chefs et dirigeants d’entreprise |
4 | Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les titres-restaurant |
4 | Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La durée et les modalités de renouvellement du contrat à durée déterminée (CDD) |
4 | Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > La mise à pied disciplinaire |
4 | Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 27 avril 2018 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2018) |
4 | Les procédures > Droit disciplinaire > Mise à pied disciplinaire |
4 | Les textes conventionnels > Var > Convention Collective des Industries Métallurgiques et connexes du Var du 17 mars 1978 modifiée |
4 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Maladie ou accident: la contre visite médicale des arrêts de travail |
4 | Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > L’indemnité de fin de contrat à durée déterminée |
4 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les réunions du CSE |
4 | Les Juri-Métal > Divers > L’intéressement |
4 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le permis de conduire |
4 | Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La convention industrielle de formation par la recherche CIFRE |
4 | Les Juri-Métal > Formation > Les certificats de qualification paritaire de la Métallurgie |
4 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 4ème partie : la détermination de la procédure applicable |
4 | Les procédures > Élections > Chronologie des élections – renouvellement |
4 | Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le don de jours de repos |
4 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les délais de paiement |
3 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les formations du CSE |
3 | Les procédures > Salariés protégés > Procédure de licenciement pour inaptitude d’un salarié protégé |
3 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Salariés mis à disposition et élections professionnelles |
3 | Les Juri-Métal > Divers > Les salariés désignés comme témoins ou jurés de Cour d’Assises |
3 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les inventions de salariés |
3 | Les Juri-Métal > Divers > Les infractions au droit pénal du travail |
3 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La protection des représentants du personnel et délégués syndicaux – 1ère partie : champ d’application |
3 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > La Taxe COREM |
3 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’obligation de formation à la sécurité |
3 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le contrat de prévention pour les PME |
3 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Le document annexé au bulletin de paie |
3 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > La compensation en matière commerciale |
3 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’aptitude à la conduite des chariots automoteurs |
3 | Les guides pratiques > Hygiène et sécurité > Guide pratique sur le CHSCT |
3 | Les modèles > Élections professionnelles > Electorat et Eligibilité (fiche technique) |
3 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les entreprises en difficulté |
3 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le CICE |
3 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 3ème partie : l’obligation de reclassement |
3 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > La Géolocalisation |
3 | Les guides pratiques > Hygiène et sécurité > Guide pratique sur le droit de retrait |
3 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le délégué syndical |
3 | Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de solidarité familiale |
3 | Les procédures > Élections > Calendrier des élections – renouvellement |
3 | Les textes conventionnels > Var > Avenant du 26 mars 2018 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG et RMH 2018) |
3 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > La clause de réserve de propriété |
3 | Les Juri-Métal > Divers > Les Prud’hommes |
3 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le représentant de la section syndicale (RSS) |
3 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement d’un salarié handicapé |
3 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les différentes visites chez le médecin du travail |
2 | Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de formation économique, sociale et syndicale |
2 | Les Juri-Métal > Divers > Les alertes professionnelles |
2 | Les Juri-Métal > Divers > La langue française dans les relations de travail |
2 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le protocole de sécurité transport |
2 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La priorité de réembauchage |
2 | Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le CDD « senior » |
2 | Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les mentions obligatoires du bulletin de salaire |
2 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le permis de conduire |
2 | Les Juri-Métal > Divers > Le prêt de main d’œuvre à but non lucratif |
2 | Les Juri-Métal > Divers > La participation |
2 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le harcèlement moral au travail |
2 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 1ère partie : le motif économique |
2 | Les Juri-Métal > Formation > La période de professionnalisation |
2 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 2ème partie : les critères d’ordre du licenciement pour motif économique |
2 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le référent sécurité |
2 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le régime de tarification des accidents du travail et maladies professionnelles |
2 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’organisation des secours dans l’entreprise |
2 | Les Juri-Métal > Durée du travail > Le temps choisi |
2 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le congé de reclassement |
2 | Les textes conventionnels > Var > Avenant du 19 décembre 2018 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG 2018 et RMH 2019) |
2 | Les procédures > Divers > Calendrier annuel des principales démarches en droit de l’environnement |
2 | Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Le contrôle URSSAF |
2 | Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 2 à 9 salariés entreprise d’au moins 50 (avec RP) |
1 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > La mise en place d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) |
1 | Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 2 à 9 salariés entreprise de moins de 11 |
1 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’accord de performance collective |
1 | Les procédures > Licenciement économique > Procédure de proposition de modification du contrat pour motif économique |
1 | Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La rupture conventionnelle collective |
1 | Les Juri-Métal > Divers > La déclaration d’embauche |
1 | Les Juri-Métal > Formation > Le plan de développement des compétences |
1 | Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La protection des représentants du personnel et délégués syndicaux – 2ème partie : procédure spéciale de licenciement |
1 | Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise sans représentants du personnel |
1 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le harcèlement moral et le harcèlement sexuel |
1 | Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 8 janvier 2019 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2019 |
1 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les registres obligatoires en hygiène et sécurité |
1 | Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les Incoterms 2010 |
1 | Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 28 mai 2015 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2015) |
1 | Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le détachement temporaire en France d’un salarié d’une entreprise étrangère |
1 | Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 22 juin 2016 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2016) |
1 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’infirmier du travail |
1 | Les Juri-Métal > Divers > Le champ d’application des conventions collectives |
1 | Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 14 avril 2014 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2014) |
1 | Les procédures > Élections > Chronologie des élections – franchissement du seuil |
1 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le compte employeur |
1 | Les Juri-Métal > Sécurité sociale > La prise en charge obligatoire des frais de transports collectifs |
1 | Les textes conventionnels > Var > Avenant du 10 juillet 2017 à la Convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var ((TEG et RMH 2017) |
1 | Les textes conventionnels > Hérault, Aude et Pyrénées-Orientales > Convention Collective des Industries Métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales du 1er mai 1990 modifiée |
1 | Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les sauveteurs – secouristes du travail |