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5740 demandes

88Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Grille d’analyse comparative garanties socle frais de santé
81Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Grille d’analyse comparative garanties socle prévoyance lourde
80Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le départ à la retraite
80Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Outil excel de cotation Classification
77Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Tableau récapitulatif protection sociale complémentaire de branche
73Les guides pratiques > Représentants du personnel > Guide pratique élections professionnelles CSE
71Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Notice – Fiche descriptive d’emploi
69Les Juri-Métal > Rémunération > Les minimas conventionnels
69Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Les congés exceptionnels : les autorisations d’absence pour évènements familiaux
65Les guides pratiques > Rupture du contrat > Guide pratique sur la rupture conventionnelle
60Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Maladie ou accident : l’indemnisation de l’absence par l’employeur
59Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > L’indemnité de licenciement des salariés cadres
58Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Rétroplanning étapes obligatoires Classification
56Les Juri-Métal > Formation > Le contrat d’apprentissage
55Les guides pratiques > Durée du travail > Guide pratique sur le télétravail
54Les Juri-Métal > Congés payés > L’acquisition de droits aux congés payés pendant les absences pour maladie et accident du travail
54Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > L’indemnité de licenciement des salariés non cadres
53Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Guide pédagogique paritaire de classification des emplois
51Les guides pratiques > Durée du travail > Guide pratique sur les heures supplémentaires
50Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La rupture conventionnelle du CDI
49Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le préavis
49Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Convention Collective des Industries Métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence du 19/12/2006 modifiée
48Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Référentiel paritaire d’analyse – Méthode de classification
48Les guides pratiques > Durée du travail > Guide pratique sur les CP
46Les Juri-Métal > Rémunération > La prime d’ancienneté
46Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Glossaire paritaire de la classification
45Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Tableau paritaire de classement
45Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Nouvelle CCN – La durée du travail – Réunion du 7 avril 2022
43Les Juri-Métal > Durée du travail > Les salariés ouvrant droit à un forfait en jours sur l’année
42Les Juri-Métal > Classification > La classification des salariés en contrat de qualification, contrat d’apprentissage et contrat de professionnalisation
42Les Juri-Métal > Exécution du contrat > La période d’essai des CDI
41Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Les déplacements professionnels
41Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Flyer salariés sur la classification
40Les Juri-Métal > Divers > Les entretiens professionnels
39Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Fiche : Comment j’en parle ? (RH)
38Les Juri-Métal > Classification > Les incidences de la classification sur les postes de travail
38Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le mi-temps thérapeutique
38Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de paternité
36Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le régime social et fiscal des indemnités de rupture
35Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi d’ingénieur études et développement
35Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Information-Consultation du CSE sur la classification
35Les Juri-Métal > Durée du travail > Les majorations pour heures supplémentaires
35Les guides pratiques > Rupture du contrat > Guide pratique sur l’inaptitude
34Les Juri-Métal > Durée du travail > Les limites à la durée du travail
34Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de comptable et gestionnaire de paye
34Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’activité partielle
33Les Juri-Métal > Durée du travail > Le contingent annuel d’heures supplémentaires
33Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Nouvelle CCN – La classification – Réunion du 21 avril 2022
33Les Juri-Métal > Congés payés > Les congés conventionnels d’ancienneté
32Les Juri-Métal > Durée du travail > Le travail du dimanche
31Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le fonctionnement du CSE
31Les Juri-Métal > Jeunes > Les stages en entreprise
31Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Dépliant nouvelle CCN (salariés)
31Les Juri-Métal > Congés payés > Les congés payés : les jours supplémentaires de fractionnement
30Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de responsable d’équipe
30Les guides pratiques > Divers > Guide pratique sur la gestion des accidents du travail
30Les Juri-Métal > Congés payés > La prise des congés payés
30Les Juri-Métal > Congés spéciaux > La maladie d’un enfant : autorisations d’absence et congés
29Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 22 janvier 2021 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2021
29Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Convention collective nationale des ingénieurs et cadres des industries des métaux du 13 mars 1972 modifiée
29Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La démission
29Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de technicien de bureau d’études
28Les Juri-Métal > Divers > La conservation des documents relatifs à la gestion du personnel
28Les Juri-Métal > Formation > Le compte personnel de formation
27Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Nouvelle CCN – Le contrat de travail – Réunion du 31 mai 2022
27Les Juri-Métal > Divers > La médaille d’honneur du travail
27Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 5 février 2020 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2020
27Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 7 juin 2019 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2019)
27Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La mise à la retraite
26Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de technico-commercial
26Les Juri-Métal > Durée du travail > La modulation d’horaire (le cycle, l’annualisation et la RTT)
26Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Dépliant nouvelle CCN (salariés) : mode d’emploi
26Nouveau dispositif conventionnel > Convention collective > Convention collective nationale de la Métallurgie du 7 février 2022
25Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Nouvelle CCN – La prévoyance – Réunion du 29 mars 2022
24Les Juri-Métal > Sécurité sociale > La mise en place d’une prévoyance
24Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Nouvelle CCN – La prévoyance – Réunion du 9 septembre 2022
24Les Juri-Métal > Durée du travail > La notion de temps de travail effectif
24Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La première réunion du comité social et économique
24Les Juri-Métal > Durée du travail > La contrepartie obligatoire en repos des heures supplémentaires
24Les Juri-Métal > Classification > Les seuils d’accueil des titulaires de diplômes professionnels et de CQPM
24Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 1er mars 2022
24Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Fiche : Comment j’en parle ? (managers)
24Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Affiche nouvelle CCN (générique)
24Les Juri-Métal > Formation > Le contrat de professionnalisation
23Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de magasinier préparateur
23Les Juri-Métal > Divers > L’ouverture du droit à la retraite
23Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de responsable maintenance
23Nouvelle CCN 2024 > Outils de communication > Affiche nouvelle CCN (personnalisable)
22Les Juri-Métal > Durée du travail > Le travail de nuit
22Les procédures > Rupture du contrat > Procédure de licenciement pour inaptitude d’un salarié non protégé
22Les Juri-Métal > Durée du travail > Le contrôle des horaires du travail
22Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes > Accord santé, sécurité, conditions et qualité de vie au travail du 7 février 2022
21Les Juri-Métal > Durée du travail > Les astreintes
21Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les heures pour recherche d’emploi
21Les Juri-Métal > Durée du travail > Le remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent
21Les Juri-Métal > Durée du travail > Le travail à temps partiel
20Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Nouvelle CCN – La prévoyance – Réunion du 24 mai 2022
19Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les conditions d’exonération d’un régime de prévoyance complémentaire
19Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Présentation nouvelle CCN – La rémunération – Réunion du 17 mars 2022
19Les guides pratiques > Divers > Guide pratique sur les visites et contrôles externes
18Les Juri-Métal > Durée du travail > Les salariés pouvant bénéficier d’un forfait en heures
18Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’embauche de salariés étrangers
18Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les titres-restaurant
18Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La transaction
18Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes > Avenant du 1er juillet 2022 à l’accord du 7 février 2022 relatif au régime de protection sociale complémentaire de la branche de la Métallurgie
18Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La période d’essai des CDD
17Les Juri-Métal > Divers > Les principaux affichages obligatoires
17Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > CDI Chantier
17Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de maternité : durée et indemnisation
17Les Juri-Métal > Congés payés > L’acquisition des congés payés
17Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 13 juillet 2018 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2018
17Les Juri-Métal > Durée du travail > Les jours fériés
16Les Juri-Métal > Sécurité sociale > La prise en charge des trajets personnels entre le domicile et le lieu de travail
16Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le cumul emploi / retraite
16Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Forfait en jours sur l’année – Art 103
16Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – La rémunération – Réunion du 14 juin 2022
16Les Juri-Métal > Formation > L’obligation de formation de l’employeur
16Les Juri-Métal > Durée du travail > Le temps d’habillage et de déshabillage
16Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La préretraite amiante
16Les Juri-Métal > Durée du travail > Le régime social et fiscal des heures supplémentaires
16Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé parental d’éducation
16Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les bons d’achat et cadeaux en nature
16Les procédures > Rupture du contrat > Rupture conventionnelle
15Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La portabilité de la prévoyance
15Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le régime juridique du CDD
15Les Juri-Métal > Divers > L’épargne salariale
15Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de contrôleur qualité
15Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La clause de non-concurrence
15Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La négociation obligatoire
15Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > L’entretien préalable à une sanction disciplinaire
15Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les obligations de l’employeur à l’égard des salariés dont la mission exige la conduite d’un véhicule
14Les Juri-Métal > Divers > L’intéressement
14Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Activité réduite pour le maintien en emploi
14Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Nouvelle CCN – La prévoyance – Réunion du 1er juillet 2022
14Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi de chaudronnier d’atelier
14Les Juri-Métal > Congés payés > Le décompte des congés payés
14Les procédures > Droit disciplinaire > Licenciement disciplinaire
14Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Nouvelle CCN – La classification – Réunion du 7 octobre 2022
13Les Juri-Métal > Durée du travail > La journée de solidarité
13Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’évaluation des risques professionnels et le document unique
13Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les déplacements professionnels – Art 128 et suiv
13Les guides pratiques > Hygiène et sécurité > Guide pratique sur la pénibilité
13Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les heures de délégation
13Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de proche aidant
13Les Juri-Métal > Jeunes > Les travaux interdits aux mineurs dans l’entreprise
13Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les modalités de conclusion des accords collectifs d’entreprise
13Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Liste des garanties minimales prévoyance Métallurgie
13Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le décompte des effectifs pour les élections professionnelles
13Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Les documents de début et de fin de contrat
13Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – La rémunération – Réunion du 17 mars 2022
12Nouveau dispositif conventionnel > Convention collective > Avenant du 1er juillet 2022 à la convention collective nationale de la Métallurgie en date du 7 février 2022
12Les Juri-Métal > Durée du travail > Le compte épargne temps
12Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 19 décembre 2018 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2018 – RMH 2019)
12Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les avantages en nature
12Les Juri-Métal > Rémunération > Les saisies sur salaire
12Les Juri-Métal > Durée du travail > La récupération des heures perdues
12Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Fiche technique – L’indemnisation complémentaire maladie accident – Art 91.1
12Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Nouvelle classification des emplois – La stratégie de déploiement
12Les Juri-Métal > Rémunération > Les primes d’incommodité
12Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > L’avertissement, une sanction disciplinaire
12Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés
11Les modèles > Élections professionnelles > Décompte des effectifs (fiche technique)
11Les procédures > Rupture du contrat > Licenciement pour motif personnel non disciplinaire
11Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Les cas de recours au CDD
11Les procédures > Droit disciplinaire > Avertissement
11Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > La règlementation applicable aux lieux de travail
11Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le protocole d’accord préélectoral
11Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Nouvelle CCN – La rémunération – Réunion du 3 novembre 2022
11Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > Le règlement intérieur 2ème partie : procédure d’élaboration et contrôle
11Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La durée et les modalités de renouvellement du contrat à durée déterminée (CDD)
11Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > La mise à pied conservatoire
11Les Juri-Métal > Durée du travail > La notion de cadre dirigeant en matière de temps de travail
11Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > La mise à pied disciplinaire
11Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les addictions dans l’entreprise
11Les Juri-Métal > Divers > La participation
11Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Déploiement nouvelle CCN – réunion du 14 octobre 2022
10Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Forfait en heures sur l’année – Art 102
10Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Liste des garanties minimales frais de santé Métallurgie
10Les Juri-Métal > Divers > Les usages d’entreprise
10Les Juri-Métal > Formation > Le plan de développement des compétences
10Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 27 septembre 2022
10Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les documents électroniques
10Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les délais applicables dans les procédures de licenciement
9Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Les modes de rupture du CDD
9Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le rôle du comité social et économique en matière de santé, sécurité et conditions de travail
9Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique individuel
9Les procédures > Salariés protégés > Rupture conventionnelle salarié protégé
9Nouvelle CCN 2024 > Présentation thématique > Guide pédagogique paritaire de classification des emplois
9Les Juri-Métal > Jeunes > Le travail des jeunes
9Les Juri-Métal > Représentants du personnel > L’unité économique et sociale
9Nouvelle CCN 2024 > Documentation générale nouvelle CCN > Déploiement nouvelle CCN – réunion du 14 septembre 2022
9Nouvelle CCN 2024 > Présentation thématique > Tableau paritaire de classement
9Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Liste des prestations à degré élevé de solidarité Métallurgie
9Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les différentes visites chez le médecin du travail
9Les procédures > Élections > Calendrier des élections – mise en place
9Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > Le règlement intérieur 1ère partie : champ d’application et contenu
9Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les conditions générales de vente
9Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Classification Nouvelle CCN – réunion du 4 mars 2022
9Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’obligation de formation à la sécurité
9Les Juri-Métal > Durée du travail > Le document annexé au bulletin de paie
8Les Juri-Métal > Exécution du contrat > La maternité
8Les modèles > Élections professionnelles > Tenue du bureau de vote (fiche technique)
8Nouvelle CCN 2024 > Présentation thématique > Glossaire paritaire de la classification
8Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 03 juillet 2017 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2017)
8Les guides pratiques > Hygiène et sécurité > Guide pratique sur le droit de retrait
8Nouvelle CCN 2024 > Présentation générale nouvelle CCN > Présentation nouvelle CCN – La rémunération – Réunion du 17 mars 2022
8Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La négociation sans délégué syndical
8Nouvelle CCN 2024 > Présentation thématique > Référentiel paritaire d’analyse – Méthode de classification
8Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le don de jours de repos
8Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi d’agent d’accueil
8Les Juri-Métal > Divers > Les alertes professionnelles
8Les procédures > Salariés protégés > Procédure de licenciement pour inaptitude d’un salarié protégé
8Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 15 mars 2021 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2021 – RMH 1er avril 2021)
8Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Prévoyance > Nouvelle CCN – La prévoyance – Réunion du 15 novembre 2022
8Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le contrat de mission à l’exportation
8Les procédures > Droit disciplinaire > Mise à pied disciplinaire
8Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les réunions du CSE
8Textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 18 mars 2022 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2022
8Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’aptitude à la conduite des chariots automoteurs
7Les modèles > Élections professionnelles > Electorat et Eligibilité (fiche technique)
7Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Fiche technique – Le temps d’habillage et de déshabillage – Art 96.1
7Les Juri-Métal > Formation > Les certificats de qualification paritaire de la Métallurgie
7Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le référent sécurité
7Les modèles > Élections professionnelles > Nombre de représentants et crédits d’heures CSE (fiche technique)
7Textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Convention Collective des Industries Métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence du 19/12/2006 modifiée
7Textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 21 mars 2022 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2022 – RMH 1er avril 2022
7Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les délais de paiement
7Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 10 salariés et plus entreprise d’au moins 50 (avec RP) (PSE négocié)
7Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – Le reclassement consécutif à une déclaration d’inaptitude – Art 71
7Les Juri-Métal > Droit des affaires > La garantie sociale des chefs et dirigeants d’entreprise
7Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le CDD « senior »
7Les Juri-Métal > Rémunération > Les primes de commandement et de remplacement temporaire
7Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le harcèlement moral et le harcèlement sexuel
7Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Maladie ou accident: la contre visite médicale des arrêts de travail
6Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La durée et les modalités de renouvellement du contrat à durée déterminée
6Nouveau dispositif conventionnel > Accords autonomes > Accord du 7 février 2022 relatif à la gouvernance et aux garanties contributives et non contributives du régime de protection sociale complémentaire de la branche de la métallurgie
6Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les entreprises en difficulté
6Nouvelle CCN 2024 > Présentation générale nouvelle CCN > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 1er mars 2022
6Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 4ème partie : la détermination de la procédure applicable
6Les procédures > Élections > Calendrier des élections – renouvellement CSE
6Les Juri-Métal > Congés payés > La caisse de CP du BTP
6Les Juri-Métal > Droit des affaires > La clause de confidentialité
6Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement d’un salarié handicapé
6Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le cumul mandat social – contrat de travail
6Les Juri-Métal > Divers > Les salariés désignés comme témoins ou jurés de Cour d’Assises
6Les Juri-Métal > Droit des affaires > La Taxe COREM
6Les Juri-Métal > Divers > Le prêt de main d’œuvre à but non lucratif
6Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > L’indemnité de fin de contrat à durée déterminée
6Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les registres obligatoires en hygiène et sécurité
5Les Juri-Métal > Formation > Le plan de formation
5Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 1ère partie : le motif économique
5Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La convention industrielle de formation par la recherche CIFRE
5Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Rémunération > Fiche technique – Les contreparties au travail en équipes successives – Art 144
5Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 3ème partie : l’obligation de reclassement
5Les Juri-Métal > Droit des affaires > L’injonction de payer
5Les Juri-Métal > Exécution du contrat > La Géolocalisation
5Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le régime de tarification des accidents du travail et maladies professionnelles
5Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de solidarité familiale
5Les procédures > Élections > Calendrier des élections – renouvellement
5Les Juri-Métal > Durée du travail > Le temps choisi
5Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La représentativité syndicale
5Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les sauveteurs – secouristes du travail
5Les procédures > Élections > Chronologie des élections – renouvellement
5Nouveau dispositif conventionnel > Convention collective > Avenant du 30 septembre 2022 à la convention collective nationale de la Métallurgie du 7 février 2022
5Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise avec représentants du personnel
5Les procédures > Divers > Calendrier annuel des principales démarches en droit de l’environnement
5Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les critères d’ordre du licenciement pour motif économique
5Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le Contrat de Sécurisation Professionnelle (CSP)
5Les procédures > Élections > Calendrier des élections – mise en place CSE (ents de 11 à 20 salariés)
5Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 27 avril 2018 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2018)
5Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Nouvelle CCN – Le contrat de travail – Réunion du 25 novembre 2022
5Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le contrat de prévention pour les PME
4Les procédures > Rupture du contrat > Procédure de rupture conventionnelle collective
4Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le permis de conduire
4Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 2ème partie : les critères d’ordre du licenciement pour motif économique
4Les procédures > Élections > Calendrier des élections – mise en place CSE
4Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’organisation des secours dans l’entreprise
4Textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Convention collective nationale des ingénieurs et cadres des industries des métaux du 13 mars 1972 modifiée
4Les textes conventionnels > Var > Avenant du 26 mars 2018 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG et RMH 2018)
4Les Juri-Métal > Droit des affaires > La clause de réserve de propriété
4Les procédures > Élections > Chronologie des élections – mise en place CSE
4Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Nouvelle CCN – La durée du travail – Réunion du 1er décembre 2022
4Les procédures > Élections > Chronologie des élections – renouvellement CSE
4Nouvelle CCN 2024 > Présentation générale > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 22 février 2022
4Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 2 à 9 salariés entreprise d’au moins 50 (avec RP)
4Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de formation économique, sociale et syndicale
4Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Salariés mis à disposition et élections professionnelles
4Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Santé Sécurité > Performance industrielle intégration des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail
4Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le travail isolé
4Textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 15 mars 2021 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2021 – RMH 1er avril 2021)
4Les textes conventionnels > Var > Convention Collective des Industries Métallurgiques et connexes du Var du 17 mars 1978 modifiée
3Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – La démission – Art 74
3Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le détachement temporaire en France d’un salarié d’une entreprise étrangère
3Les guides pratiques > Hygiène et sécurité > Guide pratique sur le CHSCT
3Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’infirmier du travail
3Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – La période d’essai – Art 70
3Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le CICE
3Les textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Convention Collective des Industries Métallurgiques Electriques et Connexes des Alpes Maritimes
3Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – Le départ à la retraite – Art 77
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le délégué syndical
3Les Juri-Métal > Divers > Les Prud’hommes
3Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le congé de reclassement
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le représentant de la section syndicale (RSS)
3Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Le temps partiel – Art 115
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les formations du CSE
3Nouvelle CCN 2024 > Présentation générale > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 1er mars 2022
3Les Juri-Métal > Divers > La langue française dans les relations de travail
3Nouvelle CCN 2024 > Présentation thématique > Classification Nouvelle CCN – réunion du 4 mars 2022
3Les Juri-Métal > Divers > Les différents référents en entreprise
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le vote électronique
3Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le protocole de sécurité transport
3Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les inventions de salariés
3Textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Avenant du 30 avril 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux garantis annuels (TGA)
3Les Juri-Métal > Divers > Les infractions au droit pénal du travail
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La protection des représentants du personnel et délégués syndicaux – 1ère partie : champ d’application
3Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les mentions obligatoires du bulletin de salaire
3Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Présentation nouvelle CCN – La classification – réunion du 4 mars 2022
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La protection des représentants du personnel et délégués syndicaux – 2ème partie : procédure spéciale de licenciement
3Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Demander ce document Présentation nouvelle CCN – La classification – réunion du 4 mars 2022
3Les Juri-Métal > Droit des affaires > La compensation en matière commerciale
2Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le régime juridique du CDD : forme et contenu
2Les Juri-Métal > Formation > La période de professionnalisation
2Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – La mise à la retraite – Art 78
2Les Juri-Métal > Divers > Le champ d’application des conventions collectives
2Nouvelle CCN 2024 > Présentation générale > Présentation générale nouvelle CCN – réunion du 15 février 2022
2Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise sans IRP
2Les Juri-Métal > Durée du travail > Le temps d’habillage, déshabillage et temps de douche
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le compte employeur
2Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – L’astreinte – Art 96.2
2Les Juri-Métal > Divers > Le travail dissimulé
2Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les contreparties salariales au travail exceptionnel – Art 146
2Les textes conventionnels > Var > Avenant du 19 décembre 2018 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG 2018 et RMH 2019)
2Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Le contrôle URSSAF
2Les textes conventionnels > Var > Avenant du 15 mars 2021 à la Convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var ((TEG 2021 et RMH 1er avril 2021)
2Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Classification > Exemple d’activités significatives emploi d’architecte intégrateur logiciel
2Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 2 à 9 salariés entreprise de moins de 11
2Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’accord de performance collective
2Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La rupture conventionnelle collective
2Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La priorité de réembauchage
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > La prévention du risque routier
2Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise avec IRP moins de 50 salariés
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le permis de conduire
2Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Durée du travail > Fiche technique – Les cadres dirigeants – Art 104
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le harcèlement moral au travail
2Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé d’adoption
2Les procédures > Licenciement économique > Licenciement de 2 à 9 salariés entreprises d’au moins 50 (avec CCE)
2Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Contrat de travail > Fiche technique – La clause de non concurrence – Art 79
1Textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 22 janvier 2021 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2021
1Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 28 mai 2015 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2015)
1Les procédures > Salariés protégés > Licenciement disciplinaire salarié protégé
1Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 22 juin 2016 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2016)
1Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 20 janvier 2017 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2017
1Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 14 avril 2014 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2014)
1Les procédures > Élections > Chronologie des élections – franchissement du seuil
1Les Juri-Métal > Sécurité sociale > La prise en charge obligatoire des frais de transports collectifs
1Textes conventionnels > Var > Demander ce document Avenant du 21 mars 2022 à la convention collective des Industries métallurgiques du Var (TEG 2022 – RMH 1er avril 2022
1Les textes conventionnels > Var > Avenant du 10 juillet 2017 à la Convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var ((TEG et RMH 2017)
1Les textes conventionnels > Hérault, Aude et Pyrénées-Orientales > Convention Collective des Industries Métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales du 1er mai 1990 modifiée
1Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le régime social et fiscal des indemnités de rupture du mandat social
1Textes conventionnels > Var > Avenant du 15 mars 2021 à la Convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var ((TEG 2021 et RMH 1er avril 2021)
1Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > La mise en place d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
1Les textes conventionnels > Var > Avenant du 28 mai 2019 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG et RMH 2019)
1Textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Convention Collective des Industries Métallurgiques Electriques et Connexes des Alpes Maritimes
1Textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Avenant du 12 mars 2021 à la convention des industries métallurgiques électriques et connexes des Alpes-Maritimes (TGA 2021 et RMH au 1er juillet 2021)
1Les textes conventionnels > Alpes-Maritimes > Avenant du 12 mars 2021 à la convention des industries métallurgiques électriques et connexes des Alpes-Maritimes (TGA 2021 et RMH au 1er juillet 2021)
1Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Santé Sécurité > Guide de la plateforme automobile lean et conditions de travail
1Les procédures > Licenciement économique > Procédure de proposition de modification du contrat pour motif économique
1Les Juri-Métal > Divers > La déclaration d’embauche
1Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Santé Sécurité > Guide technique 18 novembre 2014 relatif aux opérations de modification des machines en service
1Les Juri-Métal > Droit des affaires > La clause de garantie de passif
1Nouvelle CCN 2024 > Documentation thématique : Santé Sécurité > Guide pour le choix et l’utilisation des solvants et des produits en contenant
1Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise sans représentants du personnel
1Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 10 salariés et plus entreprise de moins 50 (avec RP)
1Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 8 janvier 2019 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2019
1Les procédures > Salariés protégés > Procédure de licenciement individuel pour motif économique d’un salarié protégé
1Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le cumul d’emplois
1Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les Incoterms 2010