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2207 demandes

47Les guides pratiques > Représentants du personnel > Guide pratique élections professionnelles CSE
44Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le départ à la retraite
42Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Les congés exceptionnels : les autorisations d’absence pour évènements familiaux
39Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Convention Collective des Industries Métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence du 19/12/2006 modifiée
39Les Juri-Métal > Rémunération > Les minimas conventionnels
38Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > L’indemnité de licenciement des salariés cadres
35Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Maladie ou accident : l’indemnisation de l’absence par l’employeur
34Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > L’indemnité de licenciement des salariés non cadres
33Les Juri-Métal > Congés payés > L’acquisition de droits aux congés payés pendant les absences pour maladie et accident du travail
31Les guides pratiques > Durée du travail > Guide pratique sur le télétravail
30Les Juri-Métal > Formation > Le contrat d’apprentissage
28Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La rupture conventionnelle du CDI
27Les guides pratiques > Rupture du contrat > Guide pratique sur la rupture conventionnelle
27Les guides pratiques > Durée du travail > Guide pratique sur les heures supplémentaires
27Les Juri-Métal > Divers > Les entretiens professionnels
26Les Juri-Métal > Congés payés > Les congés payés : les jours supplémentaires de fractionnement
26Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’activité partielle
26Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le fonctionnement du CSE
25Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le préavis
25Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 5 février 2020 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2020
25Les guides pratiques > Durée du travail > Guide pratique sur les CP
24Les Juri-Métal > Classification > La classification des salariés en contrat de qualification, contrat d’apprentissage et contrat de professionnalisation
24Les Juri-Métal > Durée du travail > Les salariés ouvrant droit à un forfait en jours sur l’année
23Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 7 juin 2019 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2019)
23Les Juri-Métal > Exécution du contrat > La période d’essai des CDI
22Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Les déplacements professionnels
22Les Juri-Métal > Rémunération > La prime d’ancienneté
21Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La démission
21Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La première réunion du comité social et économique
20Les Juri-Métal > Formation > Le compte personnel de formation
20Les Juri-Métal > Classification > Les incidences de la classification sur les postes de travail
20Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le régime social et fiscal des indemnités de rupture
20Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Convention collective nationale des ingénieurs et cadres des industries des métaux du 13 mars 1972 modifiée
19Les Juri-Métal > Durée du travail > Les majorations pour heures supplémentaires
19Les Juri-Métal > Durée du travail > Les limites à la durée du travail
18Les Juri-Métal > Congés payés > La prise des congés payés
18Les Juri-Métal > Durée du travail > Le contingent annuel d’heures supplémentaires
18Les Juri-Métal > Divers > La conservation des documents relatifs à la gestion du personnel
18Les Juri-Métal > Congés payés > Les congés conventionnels d’ancienneté
18Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le mi-temps thérapeutique
18Les Juri-Métal > Jeunes > Les stages en entreprise
17Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de paternité
17Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La mise à la retraite
17Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 13 juillet 2018 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2018
16Les guides pratiques > Divers > Guide pratique sur la gestion des accidents du travail
16Les Juri-Métal > Congés spéciaux > La maladie d’un enfant : autorisations d’absence et congés
16Les guides pratiques > Rupture du contrat > Guide pratique sur l’inaptitude
15Les Juri-Métal > Durée du travail > La notion de temps de travail effectif
15Les Juri-Métal > Durée du travail > La modulation d’horaire (le cycle, l’annualisation et la RTT)
15Les Juri-Métal > Divers > La médaille d’honneur du travail
14Les Juri-Métal > Durée du travail > Le régime social et fiscal des heures supplémentaires
14Les Juri-Métal > Formation > Le contrat de professionnalisation
13Les Juri-Métal > Durée du travail > Le contrôle des horaires du travail
13Les Juri-Métal > Durée du travail > Le travail à temps partiel
13Les Juri-Métal > Durée du travail > Les salariés pouvant bénéficier d’un forfait en heures
13Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le régime juridique du CDD
12Les Juri-Métal > Classification > Les seuils d’accueil des titulaires de diplômes professionnels et de CQPM
12Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 19 décembre 2018 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA 2018 – RMH 2019)
12Les Juri-Métal > Durée du travail > Les astreintes
12Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les heures de délégation
11Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le décompte des effectifs pour les élections professionnelles
11Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La préretraite amiante
11Les Juri-Métal > Durée du travail > Le remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent
11Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Activité réduite pour le maintien en emploi
11Les Juri-Métal > Divers > Les principaux affichages obligatoires
11Les Juri-Métal > Durée du travail > Le travail du dimanche
11Les Juri-Métal > Divers > L’ouverture du droit à la retraite
11Les Juri-Métal > Congés payés > L’acquisition des congés payés
10Les Juri-Métal > Divers > L’épargne salariale
10Les Juri-Métal > Durée du travail > La contrepartie obligatoire en repos des heures supplémentaires
10Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La transaction
10Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La période d’essai des CDD
10Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La portabilité de la prévoyance
10Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de maternité : durée et indemnisation
10Les Juri-Métal > Rémunération > Les saisies sur salaire
10Les procédures > Rupture du contrat > Procédure de licenciement pour inaptitude d’un salarié non protégé
9Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La négociation obligatoire
9Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Les documents de début et de fin de contrat
9Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les addictions dans l’entreprise
9Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > L’entretien préalable à une sanction disciplinaire
9Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les obligations de l’employeur à l’égard des salariés dont la mission exige la conduite d’un véhicule
9Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Les cas de recours au CDD
9Les Juri-Métal > Formation > L’obligation de formation de l’employeur
8Les procédures > Élections > Calendrier des élections – mise en place
8Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > Le règlement intérieur 2ème partie : procédure d’élaboration et contrôle
8Les Juri-Métal > Congés payés > Le décompte des congés payés
8Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > La mise à pied conservatoire
8Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les bons d’achat et cadeaux en nature
8Les procédures > Rupture du contrat > Rupture conventionnelle
8Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > CDI Chantier
8Les Juri-Métal > Sécurité sociale > La mise en place d’une prévoyance
8Les Juri-Métal > Durée du travail > Le compte épargne temps
8Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les conditions d’exonération d’un régime de prévoyance complémentaire
8Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 03 juillet 2017 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2017)
8Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de proche aidant
8Les Juri-Métal > Durée du travail > Le temps d’habillage et de déshabillage
8Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le protocole d’accord préélectoral
7Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les heures pour recherche d’emploi
7Les Juri-Métal > Durée du travail > Les jours fériés
7Les guides pratiques > Divers > Guide pratique sur les visites et contrôles externes
7Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La clause de non-concurrence
7Les Juri-Métal > Rémunération > Les primes d’incommodité
7Les procédures > Droit disciplinaire > Licenciement disciplinaire
7Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > L’avertissement, une sanction disciplinaire
7Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés
7Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Les modes de rupture du CDD
7Les procédures > Rupture du contrat > Licenciement pour motif personnel non disciplinaire
7Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le rôle du comité social et économique en matière de santé, sécurité et conditions de travail
7Les guides pratiques > Hygiène et sécurité > Guide pratique sur la pénibilité
7Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La négociation sans délégué syndical
7Les Juri-Métal > Représentants du personnel > L’unité économique et sociale
7Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les modalités de conclusion des accords collectifs d’entreprise
6Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > Le règlement intérieur 1ère partie : champ d’application et contenu
6Les Juri-Métal > Durée du travail > La notion de cadre dirigeant en matière de temps de travail
6Les Juri-Métal > Rémunération > Les primes de commandement et de remplacement temporaire
6Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le contrat de mission à l’exportation
6Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé parental d’éducation
6Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les documents électroniques
6Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les délais applicables dans les procédures de licenciement
6Les modèles > Élections professionnelles > Décompte des effectifs (fiche technique)
6Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’embauche de salariés étrangers
6Les Juri-Métal > Durée du travail > La journée de solidarité
6Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’évaluation des risques professionnels et le document unique
6Les modèles > Élections professionnelles > Tenue du bureau de vote (fiche technique)
6Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique individuel
6Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le cumul emploi / retraite
6Les modèles > Élections professionnelles > Nombre de représentants et crédits d’heures CSE (fiche technique)
6Les Juri-Métal > Jeunes > Les travaux interdits aux mineurs dans l’entreprise
6Les Juri-Métal > Durée du travail > La récupération des heures perdues
6Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > La règlementation applicable aux lieux de travail
5Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Les critères d’ordre du licenciement pour motif économique
5Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le cumul mandat social – contrat de travail
5Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 10 salariés et plus entreprise d’au moins 50 (avec RP) (PSE négocié)
5Les Juri-Métal > Divers > Les usages d’entreprise
5Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les conditions générales de vente
5Les Juri-Métal > Formation > Le plan de formation
5Les procédures > Salariés protégés > Rupture conventionnelle salarié protégé
5Les procédures > Droit disciplinaire > Avertissement
5Les Juri-Métal > Jeunes > Le travail des jeunes
5Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La représentativité syndicale
5Les Juri-Métal > Congés payés > La caisse de CP du BTP
5Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise avec représentants du personnel
5Les Juri-Métal > Droit des affaires > La clause de confidentialité
4Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le Contrat de Sécurisation Professionnelle (CSP)
4Les Juri-Métal > Droit des affaires > La garantie sociale des chefs et dirigeants d’entreprise
4Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les titres-restaurant
4Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La durée et les modalités de renouvellement du contrat à durée déterminée (CDD)
4Les Juri-Métal > Droit disciplinaire > La mise à pied disciplinaire
4Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 27 avril 2018 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2018)
4Les procédures > Droit disciplinaire > Mise à pied disciplinaire
4Les textes conventionnels > Var > Convention Collective des Industries Métallurgiques et connexes du Var du 17 mars 1978 modifiée
4Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Maladie ou accident: la contre visite médicale des arrêts de travail
4Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > L’indemnité de fin de contrat à durée déterminée
4Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les réunions du CSE
4Les Juri-Métal > Divers > L’intéressement
4Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le permis de conduire
4Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > La convention industrielle de formation par la recherche CIFRE
4Les Juri-Métal > Formation > Les certificats de qualification paritaire de la Métallurgie
4Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 4ème partie : la détermination de la procédure applicable
4Les procédures > Élections > Chronologie des élections – renouvellement
4Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le don de jours de repos
4Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les délais de paiement
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Les formations du CSE
3Les procédures > Salariés protégés > Procédure de licenciement pour inaptitude d’un salarié protégé
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Salariés mis à disposition et élections professionnelles
3Les Juri-Métal > Divers > Les salariés désignés comme témoins ou jurés de Cour d’Assises
3Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les inventions de salariés
3Les Juri-Métal > Divers > Les infractions au droit pénal du travail
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La protection des représentants du personnel et délégués syndicaux – 1ère partie : champ d’application
3Les Juri-Métal > Droit des affaires > La Taxe COREM
3Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’obligation de formation à la sécurité
3Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le contrat de prévention pour les PME
3Les Juri-Métal > Durée du travail > Le document annexé au bulletin de paie
3Les Juri-Métal > Droit des affaires > La compensation en matière commerciale
3Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’aptitude à la conduite des chariots automoteurs
3Les guides pratiques > Hygiène et sécurité > Guide pratique sur le CHSCT
3Les modèles > Élections professionnelles > Electorat et Eligibilité (fiche technique)
3Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les entreprises en difficulté
3Les Juri-Métal > Droit des affaires > Le CICE
3Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 3ème partie : l’obligation de reclassement
3Les Juri-Métal > Exécution du contrat > La Géolocalisation
3Les guides pratiques > Hygiène et sécurité > Guide pratique sur le droit de retrait
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le délégué syndical
3Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de solidarité familiale
3Les procédures > Élections > Calendrier des élections – renouvellement
3Les textes conventionnels > Var > Avenant du 26 mars 2018 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG et RMH 2018)
3Les Juri-Métal > Droit des affaires > La clause de réserve de propriété
3Les Juri-Métal > Divers > Les Prud’hommes
3Les Juri-Métal > Représentants du personnel > Le représentant de la section syndicale (RSS)
3Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement d’un salarié handicapé
3Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les différentes visites chez le médecin du travail
2Les Juri-Métal > Congés spéciaux > Le congé de formation économique, sociale et syndicale
2Les Juri-Métal > Divers > Les alertes professionnelles
2Les Juri-Métal > Divers > La langue française dans les relations de travail
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le protocole de sécurité transport
2Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La priorité de réembauchage
2Les Juri-Métal > Contrats spécifiques > Le CDD « senior »
2Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Les mentions obligatoires du bulletin de salaire
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le permis de conduire
2Les Juri-Métal > Divers > Le prêt de main d’œuvre à but non lucratif
2Les Juri-Métal > Divers > La participation
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le harcèlement moral au travail
2Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 1ère partie : le motif économique
2Les Juri-Métal > Formation > La période de professionnalisation
2Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le licenciement pour motif économique 2ème partie : les critères d’ordre du licenciement pour motif économique
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le référent sécurité
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le régime de tarification des accidents du travail et maladies professionnelles
2Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’organisation des secours dans l’entreprise
2Les Juri-Métal > Durée du travail > Le temps choisi
2Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > Le congé de reclassement
2Les textes conventionnels > Var > Avenant du 19 décembre 2018 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEG 2018 et RMH 2019)
2Les procédures > Divers > Calendrier annuel des principales démarches en droit de l’environnement
2Les Juri-Métal > Sécurité sociale > Le contrôle URSSAF
2Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 2 à 9 salariés entreprise d’au moins 50 (avec RP)
1Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > La mise en place d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
1Les procédures > Licenciement économique > Licenciement économique de 2 à 9 salariés entreprise de moins de 11
1Les Juri-Métal > Exécution du contrat > L’accord de performance collective
1Les procédures > Licenciement économique > Procédure de proposition de modification du contrat pour motif économique
1Les Juri-Métal > Rupture du contrat de travail > La rupture conventionnelle collective
1Les Juri-Métal > Divers > La déclaration d’embauche
1Les Juri-Métal > Formation > Le plan de développement des compétences
1Les Juri-Métal > Représentants du personnel > La protection des représentants du personnel et délégués syndicaux – 2ème partie : procédure spéciale de licenciement
1Les procédures > Divers > Dénonciation d’un usage dans une entreprise sans représentants du personnel
1Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le harcèlement moral et le harcèlement sexuel
1Les textes conventionnels > Ingénieurs et cadres > Accord du 8 janvier 2019 sur le barème des appointements minimaux garantis des ingénieurs et cadres à partir de l’année 2019
1Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les registres obligatoires en hygiène et sécurité
1Les Juri-Métal > Droit des affaires > Les Incoterms 2010
1Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 28 mai 2015 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2015)
1Les Juri-Métal > Exécution du contrat > Le détachement temporaire en France d’un salarié d’une entreprise étrangère
1Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 22 juin 2016 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2016)
1Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > L’infirmier du travail
1Les Juri-Métal > Divers > Le champ d’application des conventions collectives
1Les textes conventionnels > Bouches-du Rhône et Alpes de Haute-Provence > Avenant du 14 avril 2014 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA – RMH 2014)
1Les procédures > Élections > Chronologie des élections – franchissement du seuil
1Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Le compte employeur
1Les Juri-Métal > Sécurité sociale > La prise en charge obligatoire des frais de transports collectifs
1Les textes conventionnels > Var > Avenant du 10 juillet 2017 à la Convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var ((TEG et RMH 2017)
1Les textes conventionnels > Hérault, Aude et Pyrénées-Orientales > Convention Collective des Industries Métallurgiques, électroniques et connexes de l’Hérault, de l’Aude et des Pyrénées-Orientales du 1er mai 1990 modifiée
1Les Juri-Métal > Hygiène et sécurité > Les sauveteurs – secouristes du travail