Emploi / Formation Archives

Accord de performance collective

Nous consulter

Accord de performance collective

Nous consulter

Modèle d’information du salarié protégé sur l’existence et le contenu d’un accord de performance collective

Nous consulter

Modèle d’information du salarié sur l’existence et le contenu d’un accord de performance collective

Nous consulter

Modèle de notification d’un licenciement pour cause réelle et sérieuse – Refus d’application d’un accord de performance collective

Activité partielle

Nous consulter

Accord d’entreprise ou d’établissement ou décision unilatérale soumise à un avis conforme du CSE concernant l’individualisation de l’activité partielle

Nous consulter

Accord relatif à l’indemnisation de l’activité partielle

Nous consulter

Activité partielle – Demande d’autorisation préalable

Nous consulter

Activité partielle – Demande d’indemnisation

Nous consulter

Convention de formation du fonds national de l’emploi

Nous consulter

Convocation du Comité Social et Économique pour la mise en place du chômage partiel

Nous consulter

DUE Attribution d’une indemnisation complémentaire d’activité partielle

Nous consulter

Information aux salariés : baisse d’activité

Nous consulter

Information aux salariés : fermeture totale de l’établissement

Nous consulter

Lettre d’information aux salariés : reprise d’activité

Nous consulter

Modèle d’accord du salarié pour la mise en œuvre d’une formation pendant l’activité partielle

Nous consulter

Modèle de lettre sollicitant l’accord du salarié protégé sur le changement des conditions de travail dans le cadre de l’activité partielle

Nous consulter

Note d’information consultation du CSE pour la mise en place de l’activité partielle

Nous consulter

Procès-verbal réunion de consultation du comité social et économique pour la mise en place de l’activité partielle

Alternance / Stage

Nous consulter

Attestation de stage

Nous consulter

Avenant à la convention de stage

Nous consulter

Convention de formation avant contrat apprentissage

Nous consulter

Convention de formation par apprentissage

Nous consulter

Convention de mise à disposition d’un apprenti à l’étranger

Nous consulter

Convention de mise en veille – apprenti à l’étranger

Nous consulter

Convention de stage

Nous consulter

Convocation à un entretien préalable à un licenciement destinée à un apprenti ayant été exclu définitivement de son CFA

Nous consulter

Licenciement pour cause réelle et sérieuse destinée à un apprenti en raison de son exclusion définitive du CFA

Nous consulter

Modèle attestation de suivi VIP apprenti médecin ville

Nous consulter

Modèle de convention de partage d’apprenti

Nous consulter

Modèle de convention tripartite de réduction ou d’allongement de la durée du contrat d’apprentissage

Nous consulter

Modèle de convocation à un entretien préalable à une rupture anticipée du contrat d’apprentissage pour faute grave

Nous consulter

Modèle de rupture anticipée d’un commun accord contrat de professionnalisation CDD

Nous consulter

Modèle de rupture anticipée d’un commun accord d’un contrat d’apprentissage

Nous consulter

Modèle de rupture anticipée d’un contrat d’apprentissage durant les 45 premiers jours

Nous consulter

Notice de mise en veille

Nous consulter

Notice relative à la convention de mise à disposition

Nous consulter

Notification rupture contrat faute grave apprenti

Nous consulter

Relevé de présence d’un stagiaire

APLD ARME

Nous consulter

Avenant DU ARME neutralisation confinement 30 juin 2021

Nous consulter

Demande de bénéfice de la neutralisation pour la durée et l’indemnisation de l’APLD

Nous consulter

Document unilatéral de mise en place de l’activité partielle de longue durée APLD

Nous consulter

Modèle d’accord collectif mettant en place de l’activité réduite pour le maintien en emploi

Nous consulter

Modèle d’affichage à destination des salariés suite au dépôt d’un dossier relatif à l’ARME ou APLD

Nous consulter

Modèle de lettre d’information de la CPREFP – mise en place ARME par document unilatéral

Nous consulter

Procès-verbal réunion de consultation du CSE pour le projet de mise en place de l’activité partielle de longue durée

Chômage total

Compte personnel de formation

Nous consulter

Demande de régularisation des droits formation salarié

Nous consulter

Lettre de demande de CPF

Nous consulter

Modèle formulaire de demande de CPF

CPF de transition professionnelle

Nous consulter

Modèle de réponse à la demande d’un CPF Transition Professionnelle

Divers Emploi / Formation

Nous consulter

Accord du salarié à la poursuite d’une formation hors temps de travail (CDI)

Nous consulter

Convention de formation

Nous consulter

Modèle d’avenant de reconversion ou promotion par alternance

Entretiens

Nous consulter

Bilan professionnel de fin de mandat au CSE

Nous consulter

Entretien annuel d’activité

Nous consulter

Entretien de début de mandat CSE

Nous consulter

Entretien professionnel – Guide d’utilisation du support entretien professionnel

Nous consulter

Entretien professionnel – Support

Nous consulter

Entretien professionnel – Support bilan 6 ans

Nous consulter

Entretien professionnel intervenant en cours de mandat

Nous consulter

Modèle d’accord d’entreprise modifiant la périodicité de l’entretien professionnel

Nous consulter

Modèle de décision unilatérale modifiant la périodicité de l’entretien professionnel

Nous consulter

Modèle entretien d’activité avec télétravail

Nous consulter

Modèle entretien télétravail

Nous consulter

Préparation à l’entretien annuel d’appréciation (collaborateur)

Nous consulter

Préparation à l’entretien annuel d’appréciation (responsable)

Licenciement économique

Nous consulter

Annexe consultation du CSE au titre de la Partie I, Livre II et de la Partie II, Livre III +50s

Nous consulter

Annexe convocation RP pour licenciement économique – de 10 salariés dans entreprise – 50 salariés

Nous consulter

Congé de reclassement – Notice d’information relative au congé de reclassement

Nous consulter

Convocation RP pour licenciement économique – de 10 salariés dans entreprise – 50 salariés

Nous consulter

Convocation RP pour licenciement économique – de 10 salariés dans entreprise + 50 salariés

Nous consulter

CSP – Convocation à l’entretien préalable

Nous consulter

CSP – Lettre d’énonciation des motifs économiques

Nous consulter

Lettre de licenciement économique -1000 CSP

Nous consulter

Lettre de licenciement économique 1000 et + congé de reclassement

Nous consulter

Modèle de clause de confidentialité à insérer dans dossiers licenciement éco soumis à consultation des IRP

Nous consulter

Modèle de courrier de communication d’offres de reclassement en France ou à l’étranger

Nous consulter

Modèle de courrier de recherche de reclassement

Nous consulter

Modèle de lettre d’accompagnement du dossier d’information relatif au congé de reclassement

Nous consulter

Modèle de lettre d’information de la CPREFP en cas de licenciement économique d’au moins 10 salariés

Nous consulter

Modèle de questionnaire au salarié pour obtenir des informations en lien avec les critères d’ordre

Nous consulter

Note explicative sur le projet de licenciement économique pour les représentants du personnel

Nous consulter

Procès-verbal réunion extraordinaire CSE

Nous consulter

Proposition modification du contrat de travail d’origine économique

Négociation emploi

Nous consulter

Calcul de l’index d’égalité professionnelle femmes-hommes -250 salariés

Nous consulter

Calcul de l’index d’égalité professionnelle femmes-hommes +250 salariés

Nous consulter

Modèle d’accord collectif sur l’égalité hommes-femmes

Nous consulter

Modèle de plan d’action sur l’égalité hommes-femmes

Rupture conventionnelle collective

Nous consulter

Modèle d’accord de rupture conventionnelle collective

Nous consulter

- Emploi / Formation

Accord de performance collective

Modèle d’information du salarié protégé sur l’existence et le contenu d’un accord de performance collective

Modèle d’information du salarié sur l’existence et le contenu d’un accord de performance collective

Modèle de notification d’un licenciement pour cause réelle et sérieuse – Refus d’application d’un accord de performance collective

Accord d’entreprise ou d’établissement ou décision unilatérale soumise à un avis conforme du CSE concernant l’individualisation de l’activité partielle

Accord relatif à l’indemnisation de l’activité partielle

Activité partielle – Demande d’autorisation préalable

Activité partielle – Demande d’indemnisation

Convention de formation du fonds national de l’emploi

Convocation du Comité Social et Économique pour la mise en place du chômage partiel

DUE Attribution d’une indemnisation complémentaire d’activité partielle

Information aux salariés : baisse d’activité

Information aux salariés : fermeture totale de l’établissement

Lettre d’information aux salariés : reprise d’activité

Modèle d’accord du salarié pour la mise en œuvre d’une formation pendant l’activité partielle

Modèle de lettre sollicitant l’accord du salarié protégé sur le changement des conditions de travail dans le cadre de l’activité partielle

Note d’information consultation du CSE pour la mise en place de l’activité partielle

Procès-verbal réunion de consultation du comité social et économique pour la mise en place de l’activité partielle

Attestation de stage

Avenant à la convention de stage

Convention de formation avant contrat apprentissage

Convention de formation par apprentissage

Convention de mise à disposition d’un apprenti à l’étranger

Convention de mise en veille – apprenti à l’étranger

Convention de stage

Convocation à un entretien préalable à un licenciement destinée à un apprenti ayant été exclu définitivement de son CFA

Licenciement pour cause réelle et sérieuse destinée à un apprenti en raison de son exclusion définitive du CFA

Modèle attestation de suivi VIP apprenti médecin ville

Modèle de convention de partage d’apprenti

Modèle de convention tripartite de réduction ou d’allongement de la durée du contrat d’apprentissage

Modèle de convocation à un entretien préalable à une rupture anticipée du contrat d’apprentissage pour faute grave

Modèle de rupture anticipée d’un commun accord contrat de professionnalisation CDD

Modèle de rupture anticipée d’un commun accord d’un contrat d’apprentissage

Modèle de rupture anticipée d’un contrat d’apprentissage durant les 45 premiers jours

Notice de mise en veille

Notice relative à la convention de mise à disposition

Notification rupture contrat faute grave apprenti

Relevé de présence d’un stagiaire

Avenant DU ARME neutralisation confinement 30 juin 2021

Demande de bénéfice de la neutralisation pour la durée et l’indemnisation de l’APLD

Document unilatéral de mise en place de l’activité partielle de longue durée APLD

Modèle d’accord collectif mettant en place de l’activité réduite pour le maintien en emploi

Modèle d’affichage à destination des salariés suite au dépôt d’un dossier relatif à l’ARME ou APLD

Modèle de lettre d’information de la CPREFP – mise en place ARME par document unilatéral

Procès-verbal réunion de consultation du CSE pour le projet de mise en place de l’activité partielle de longue durée

Demande de régularisation des droits formation salarié

Lettre de demande de CPF

Modèle formulaire de demande de CPF

Modèle de réponse à la demande d’un CPF Transition Professionnelle

Accord du salarié à la poursuite d’une formation hors temps de travail (CDI)

Convention de formation

Modèle d’avenant de reconversion ou promotion par alternance

Bilan professionnel de fin de mandat au CSE

Entretien annuel d’activité

Entretien de début de mandat CSE

Entretien professionnel – Guide d’utilisation du support entretien professionnel

Entretien professionnel – Support

Entretien professionnel – Support bilan 6 ans

Entretien professionnel intervenant en cours de mandat

Modèle d’accord d’entreprise modifiant la périodicité de l’entretien professionnel

Modèle de décision unilatérale modifiant la périodicité de l’entretien professionnel

Modèle entretien d’activité avec télétravail

Modèle entretien télétravail

Préparation à l’entretien annuel d’appréciation (collaborateur)

Préparation à l’entretien annuel d’appréciation (responsable)

Annexe consultation du CSE au titre de la Partie I, Livre II et de la Partie II, Livre III +50s

Annexe convocation RP pour licenciement économique – de 10 salariés dans entreprise – 50 salariés

Congé de reclassement – Notice d’information relative au congé de reclassement

Convocation RP pour licenciement économique – de 10 salariés dans entreprise – 50 salariés

Convocation RP pour licenciement économique – de 10 salariés dans entreprise + 50 salariés

CSP – Convocation à l’entretien préalable

CSP – Lettre d’énonciation des motifs économiques

Lettre de licenciement économique -1000 CSP

Lettre de licenciement économique 1000 et + congé de reclassement

Modèle de clause de confidentialité à insérer dans dossiers licenciement éco soumis à consultation des IRP

Modèle de courrier de communication d’offres de reclassement en France ou à l’étranger

Modèle de courrier de recherche de reclassement

Modèle de lettre d’accompagnement du dossier d’information relatif au congé de reclassement

Modèle de lettre d’information de la CPREFP en cas de licenciement économique d’au moins 10 salariés