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- Temps et revenus du travail

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Les adhérents de l’UIMM peuvent s’appuyer sur des publications de référence pour gérer leurs enjeux sociaux. Vous pouvez accéder à 5 catégories de documents (cliquez sur le document qui vous intéresse pour en demander l'envoi par nos services, consultez-nous par téléphone pour obtenir nos modèles) :

Astreinte

Avenant au contrat de travail sur l’astreinte

Clause du contrat sur l’astreinte

Modèle d’accord collectif instituant un régime d’astreinte

Congés payés et autres congés

Accord avec le salarié relatif à l’imputation de la période de congés payés sur la période de préavis

Accord modifiant la période de référence d’acquisition et de prise des congés payés et des congés d’ancienneté

Accord relatif à la prise de congés payés dans le cadre de la propagation du COVID-19

DUE fixation et modification des dates de RTT, jours de repos et jours affectés sur le compte épargne temps du salarié face à l’épidémie de COVID-19

Exemple de note de service décompte des congés payés en jours ouvrés

Modèle d’accord avec le salarié relatif au don de congés

Modèle d’accord renonciation jours de fractionnement

Modèle d’accord collectif instituant le don de jours de repos

Modèle d’accord collectif renonciation jours fractionnement

Modèle de lettre d’information individuelle des salariés sur la fixation des congés payés pour faire face à l’épidémie de COVID-19

Modèle de réponse à la demande d’un congé parental à temps partiel

Modèle de réponse de l’employeur à une demande de congé sabbatique

Modèle DUE relative à la prise de congés payés dans le cadre de la propagation du COVID-19

Epargne salariale

Livret d’épargne salariale à l’embauche

Epargne salariale : Autres dispositifs

DUE compte épargne-temps

Modèle de convention de transfert de CET vers un autre employeur

Modèle d’accord collectif instituant un régime de compte épargne-temps Métallurgie

Epargne salariale : Intéressement

Modèle de procès-verbal de désaccord dans le cadre de la mise en place d’un régime d’intéressement dans l’entreprise

Modèle DUE intéressement

Modèle proposition de ratification de l’accord d’intéressement

Modèle de décision unilatérale de versement supplément intéressement

Modèle d’accord d’intéressement

Epargne salariale : Participation

Modèle proposition de ratification de l’accord de participation

Modèle accord de participation

Modèle de note d’information sur le déblocage de la participation

Epargne salariale : Plans d'épargne

Modèle de règlement de plan d’épargne d’entreprise

Modèle d’accord PERCO

Equipes de suppléance

Accord collectif de mise en place des équipes de suppléance

Forfait

Document individuel de contrôle du temps de travail forfait jours

Entretien annuel du salarié en forfait jours

Entretien de suivi du forfait jours

Modèle d’accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d’une convention de forfait en heures sur l’année

Modèle d’accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d’une convention de forfait en jours sur l’année

Modèle de décision unilatérale instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d’une convention de forfait en heures sur l’année

Modèle de DUE de mise en place de forfait jours

Note d’information sur le droit à la déconnexion (salariés en forfait jours)

Heures supplémentaires

Lettre de demande de dérogation aux durées maximales de travail adressée à l’inspection du travail

Modèle d’accord collectif de remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent

Modèle d’accord collectif sur le volume du contingent annuel d’heures supplémentaires et les conditions de son dépassement

Horaires individualisés

Modèle de règlement d’horaire individualisé

Jours fériés - journée solidarité

Modèle d’accord collectif fixant la date de la journée de solidarité

Modulation - RTT

Modèle d’accord collectif d’attribution de la réduction d’horaire sous la forme de RTT

Modèle d’accord collectif de mise en place d’une modulation d’horaire

Modèle d’accord collectif de modulation d’horaire (dispositions Métallurgie)

Note d’information renonciation jours de repos

Rémunération

Annexe au BP sur l’astreinte

Annexe au bulletin de paye sur la contrepartie obligatoire en repos et le repos remplacement

DUE prime de partage de la valeur

Lettre d’information bulletin de paie numérique

Modèle bon de sortie – autorisation d’absence non rémunérée

Modèle d’accord collectif sur la prime de partage

Note de service frais professionnels déplacements

Prêt consenti au salarié : reconnaissance de dette / échéancier

Télétravail

Accord mise en place du télétravail

Charte mise en place du Télétravail

Temps partiel

Demande de dérogation par le salarié à la durée minimale de travail à temps partiel

Notice d’information des salariés à temps partiel sur leurs droits à protection sociale

Travail de nuit

Modèle d’accord sur le travail de nuit

Travail en équipe

Modèle d’accord de mise en place du continu économique