- Temps et revenus du travail

Les adhérents de l’UIMM peuvent s’appuyer sur des publications de référence pour gérer leurs enjeux sociaux. Vous pouvez accéder à 4 catégories de documents (cliquez sur le document qui vous intéresse pour en demander l'envoi par nos services, consultez-nous par téléphone pour obtenir nos modèles) :

Astreinte

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Avenant au contrat de travail sur l’astreinte

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Clause du contrat sur l’astreinte

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Modèle d’accord collectif instituant un régime d’astreinte

Congés payés et autres congés

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Accord avec le salarié relatif à l’imputation de la période de congés payés sur la période de préavis

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Accord modifiant la période de référence d’acquisition et de prise des congés payés et des congés d’ancienneté

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Accord relatif à la prise de congés payés dans le cadre de la propagation du COVID-19

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DUE fixation et modification des dates de RTT, jours de repos et jours affectés sur le compte épargne temps du salarié face à l’épidémie de COVID-19

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Exemple de note de service décompte des congés payés en jours ouvrés

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Modèle d’accord avec le salarié relatif au don de congés

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Modèle d’accord renonciation jours de fractionnement

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Modèle d’accord collectif instituant le don de jours de repos

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Modèle d’accord collectif renonciation jours fractionnement

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Modèle de lettre d’information individuelle des salariés sur la fixation des congés payés pour faire face à l’épidémie de COVID-19

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Modèle de réponse à la demande d’un congé parental à temps partiel

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Modèle de réponse de l’employeur à une demande de congé sabbatique

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Modèle DUE relative à la prise de congés payés dans le cadre de la propagation du COVID-19

Epargne salariale

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Livret d’épargne salariale à l’embauche

       Epargne salariale : Autres dispositifs

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           DUE compte épargne-temps

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           Modèle de convention de transfert de CET vers un autre employeur

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           Modèle d’accord collectif instituant un régime de compte épargne-temps Métallurgie

       Epargne salariale : Intéressement

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           Avenant à l’accord d’intéressement – modification date de versement pour 2020

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           Modèle de décision unilatérale de versement supplément intéressement

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           Modèle d’accord d’intéressement

       Epargne salariale : Participation

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           Modèle d’avenant à l’accord de participation – modification date de versement pour 2020

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           Modèle accord de participation

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           Modèle de note d’information sur le déblocage de la participation

       Epargne salariale : Plans d'épargne

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           Modèle de règlement de plan d’épargne d’entreprise

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           Modèle d’accord PERCO

Equipes de suppléance

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Accord collectif de mise en place des équipes de suppléance

Forfait

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Document individuel de contrôle du temps de travail forfait jours

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Entretien annuel du salarié en forfait jours

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Entretien de suivi du forfait jours

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Modèle d’accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d’une convention de forfait en heures sur l’année

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Modèle d’accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d’une convention de forfait en jours sur l’année

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Modèle de décision unilatérale instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d’une convention de forfait en heures sur l’année

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Modèle de DUE de mise en place de forfait jours

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Note d’information sur le droit à la déconnexion (salariés en forfait jours)

Heures supplémentaires

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Modèle d’accord collectif de remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent

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Modèle d’accord collectif sur le volume du contingent annuel d’heures supplémentaires et les conditions de son dépassement

Horaires individualisés

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Modèle de règlement d’horaire individualisé

Jours fériés - journée solidarité

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Modèle d’accord collectif fixant la date de la journée de solidarité

Modulation - RTT

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Modèle d’accord collectif d’attribution de la réduction d’horaire sous la forme de RTT

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Modèle d’accord collectif de mise en place d’une modulation d’horaire

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Modèle d’accord collectif de modulation d’horaire (dispositions Métallurgie)

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Modèle d’accord collectif décompte temps de travail pluri-annuel

Rémunération

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Annexe au BP sur l’astreinte

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Annexe au bulletin de paye sur la contrepartie obligatoire en repos et le repos remplacement

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DUE prime exceptionnelle pouvoir d’achat

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DUE prime pouvoir d’achat 2020

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Lettre d’information bulletin de paie numérique

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Modèle bon de sortie – autorisation d’absence non rémunérée

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Modèle d’accord collectif sur la prime de partage

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Prêt consenti au salarié : reconnaissance de dette / échéancier

Télétravail

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Accord mise en place du télétravail

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Charte mise en place du Télétravail

Temps partiel

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Demande de dérogation par le salarié à la durée minimale de travail à temps partiel

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Notice d’information des salariés à temps partiel sur leurs droits à protection sociale

Travail de nuit

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Modèle d’accord sur le travail de nuit

Travail en équipe

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Modèle d’accord de mise en place du continu économique